Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

170 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

La Turballe

Période : 1970 - 1970

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Déclaration d'utilité publique des travaux

Période : 1969 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Port autonome de DUNKERQUE : dénomination d'un ouvrage portuaire

Période : 1969 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Brest

Période : 1969 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Aménagement des estuaires et zones côtières.

Période : 1968 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Toulon : aménagement de la corniche du Mourillon

Période : 1968 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Thalassothérapie

Période : 1967 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Affectation des installations libérées par l'OTAN.

Période : 1967 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
BORDEAUX

Période : 1967 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Le Havre

Période : 1967 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Etablissement public d'aménagement de la Basse Seine

Période : 1967 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Port d'Audierne

Période : 1967 - 1970

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
St Gilles Croix-de-Vie

Période : 1967 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Constitution éventuelle d'un groupe de travail au sein du Conseil Général des Ponts et Chaussées pour l'examen des questions domaniales

Période : 1967 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Bassin de Marennes-Oléron

Période : 1966 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Cagnes-sur-Mer

Période : 1966 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Commissions départementales des rivages de la mer

Période : 1966 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Immeubles affectés au service des phares et Balises : LE HAVRE - BORDEAUX

Période : 1965 - 1966

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Projet de loi relatif aux déclassements classements et transferts de propriétés et dépendances domaniales en matière d'urbanisme.

Période : 1965 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation

Période : 1965 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Extrait de la notice :

…Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation…
GRAND QUEVILLY

Période : 1965 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
PORT-GENTIL (Gabon)

Période : 1964 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Installations de recherche et d'extraction d'hydrocarbures en mer.

Période : 1964 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Construction d'un pont au lieu-dit Cran-en-Rieux

Période : 1964 - 1966

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Goulet de Formentine

Période : 1964 - 1966

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Estuaire de la Gironde : pollution par déversement de mazout.

Période : 1963 - 1963

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Boulogne-sur-Mer : concession d'outillage public de la Chambre de Commerce

Période : 1963 - 1963

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Rouen

Période : 1963 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Code du domaine de l' Etat.

Période : 1962 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Aliénation des immeubles des Etablissements publics nationaux des entreprises nationales.

Période : 1962 - 1963

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Police des eaux

Période : 1962 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
ROSCOFF : pollution des grèves par rejets d'hydrocarbures

Période : 1962 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Loctudy

Période : 1962 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Port de Kerroch (commune de Ploemeur)

Période : 1962 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
BORDEAUX : aliénation de terrains faisant partie du domaine privé du port.

Période : 1961 - 1961

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
BREST : création d'un dépôt de produits pétroliers et de produits inflammables.

Période : 1960 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
LAVERA

Période : 1960 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Dispositions à prendre en vue de remédier à la pollution des eaux de mer par les rejets de déchets pétroliers.

Période : 1960 - 1960

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Etat des immeubles domaniaux dont le maintien dans le patrimoine de l'Etat ne parait pas justifié.

Période : 1959 - 1959

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
BERCK

Période : 1959 - 1960

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Port Pétrolier de LAVERA (suite)

Cote : 19770758/14

Période : 1959 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Acquisitions d'immeubles faites par l'Etat.

Période : 1958 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Gironde

Période : 1958 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
LE HAVRE

Période : 1958 - 1971

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Institution de diverses zones sur les plages.

Période : 1957 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Domaine privé de l'Etat et des Collectivités publiques

Période : 1957 - 1961

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Utilisation de plages par les Etablissements de cure héliomarine.

Période : 1956 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Etang de BERRE (suite) dossier 2

Période : 1956 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Morlaix

Période : 1956 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Débits de boissons dans les ports

Période : 1955 - 1963

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Page sur 4

Canalisation

170 contenus liés

Liens