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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Cote : Dossier 2Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Dognen - Saucède.…
…- canalisation Dognen - Saucède.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
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Période : 1996 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
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Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
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Période : 1995 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
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Période : 1994 - 1995Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
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Période : 1994 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
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Cote : Dossier 3Période : 1992 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
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Période : 1992 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 45, avenant 1 : canalisation Tulle-Ussel. Artère de Guyenne…
…Concession n° 45, avenant 1 : canalisation Tulle-Ussel. Artère de Guyenne…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
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Cote : Dossier 1Période : 1991 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 21 : canalisation Pessan - Auterive.…
…- avenant 21 : canalisation Pessan - Auterive.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 22 : canalisation Albi - Carmaux.…
…- avenant 22 : canalisation Albi - Carmaux.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
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Période : 1991 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Artigueloutan - Assat.…
…- canalisation Artigueloutan - Assat.…
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Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 57, avenant n° 1 : canalisation Chavroches-Beauregard - Vendon. Réseau Centre-Est…
…Concession n° 57, avenant n° 1 : canalisation Chavroches-Beauregard - Vendon. Réseau Centre-Est…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 3, avenants 2 et 3 : canalisation Hengas - Dax et St-Pierre d'Irube - Bidart.…
…Concession n° 3, avenants 2 et 3 : canalisation Hengas - Dax et St-Pierre d'Irube - Bidart.…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 18 : canalisation Claira - Cabestany.…
…- avenant 18 : canalisation Claira - Cabestany.…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 19 : canalisation Oursbelille - Maubourguet.…
…- avenant 19 : canalisation Oursbelille - Maubourguet.…
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Cote : Dossier 2Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
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Période : 1989 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- Canalisation Tartas - Rion-les-Landes.…
…- Canalisation Tartas - Rion-les-Landes.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
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Période : 1989 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 15 : canalisation Le Guevin - Seilh.…
…- avenant 15 : canalisation Le Guevin - Seilh.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…