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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Cote : MC/DC/XXIII/130Période : 1835 - 1902Extrait de la notice :
…Jules Clerget, concessionnaire des eaux de Clermont (Oise), propriétaire de la « Canalisation » pour distribuer l'eau dans diverses maisons à Paris, 1879…
…Jules Clerget, concessionnaire des eaux de Clermont (Oise), propriétaire de la « Canalisation » pour distribuer l'eau dans diverses maisons à Paris, 1879…
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Cote : 20170380/31Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…PCA 278/5616/29, SCI du Laquais-Association Vivre et s'entendre a Champier SCI les petits champs / servitude de canalisation à Poitiers.…
…PCA 278/5616/29, SCI du Laquais-Association Vivre et s'entendre a Champier SCI les petits champs / servitude de canalisation à Poitiers.…
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Cote : C//3006Période : 1872 - 1875Extrait de la notice :
…Résumé de quelques uns des griefs de la Société concessionnaire Canalisation de la Meuse et jonction de la Moselle à la Saône ; plans relatifs au rétablissement…
…Résumé de quelques uns des griefs de la Société concessionnaire Canalisation de la Meuse et jonction de la Moselle à la Saône ; plans relatifs au rétablissement…
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Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
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Cote : F/19/7790Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Correspondance relative aux travaux de canalisation des eaux pluviales.…
…Correspondance relative aux travaux de canalisation des eaux pluviales.…
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Cote : CP/F/19/7786Extrait de la notice :
…Canalisation électrique : plan". Par Compagnie d'électricité de Nice.…
…Canalisation électrique : plan". Par Compagnie d'électricité de Nice.…
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Cote : 20080428/45Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
…Construction d’une canalisation entre les communes de Saint-Fons (Rhône) et Balan (Ain) : courriers,notes, déclaration d’intérêt général, étude d’impact…
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Cote : AJ/9/3816Période : 1919 - 1930Extrait de la notice :
…G30- Police fluviale : port de Cologne, canalisation de la Moselle (1920-1922) ; commission centrale du Rhin (1921-1924) ; police sur le Rhin (1920-1921…
…G30- Police fluviale : port de Cologne, canalisation de la Moselle (1920-1922) ; commission centrale du Rhin (1921-1924) ; police sur le Rhin (1920-1921…
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Cote : AJ/9/3859Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…des gymnastes allemands (juillet 1928), crise de la navigation rhénane et grève de la batellerie (1928), grève des ouvriers allemands travaillant à la canalisation…
…des gymnastes allemands (juillet 1928), crise de la navigation rhénane et grève de la batellerie (1928), grève des ouvriers allemands travaillant à la canalisation…
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Cote : AJ/9/4023Période : 1922 - 1926Extrait de la notice :
…rhéno-westphalien en 1926 et la production sidérurgique de l'Allemagne » ; « L'extension des débouchés de l'industrie minière de la Ruhr par l'installation de canalisation…
…rhéno-westphalien en 1926 et la production sidérurgique de l'Allemagne » ; « L'extension des débouchés de l'industrie minière de la Ruhr par l'installation de canalisation…
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Cote : 273AP/519Période : 1001 - 1900Extrait de la notice :
…. | Requête au roi et travaux préparatoires pour l'établissement du flottage, oppositions à la canalisation de l'Iton, autorisation donnée en 1749, arrêts…
…. | Requête au roi et travaux préparatoires pour l'établissement du flottage, oppositions à la canalisation de l'Iton, autorisation donnée en 1749, arrêts…
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Cote : 801AP/39Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
…. - Débat sur le projet ERIDAN de canalisation de gaz de Saint-Avit (26) à Saint-Martin-de-Crau (13), participation : comptes rendus et synthèses, documentation…
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Cote : CP/536AP/7Période : 1927 - 1933Extrait de la notice :
…Bow-window ; canalisation sanitaire ; loge du concierge ; plan d'étage.…
…Bow-window ; canalisation sanitaire ; loge du concierge ; plan d'étage.…
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Cote : CP/536AP/22Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Écuries ; grand escalier ; mur mitoyen ; plan d'étages ; porte cochère ; projet de canalisation des eaux fluviales et ménagères.…
…Écuries ; grand escalier ; mur mitoyen ; plan d'étages ; porte cochère ; projet de canalisation des eaux fluviales et ménagères.…
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Cote : 20030410/129Période : 1795 - 1974Extrait de la notice :
…. | Canalisation générale d'évacuation : mémoire, plans, correspondance, 1935-1939.…
…. | Canalisation générale d'évacuation : mémoire, plans, correspondance, 1935-1939.…
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Cote : 20030410/134Période : 1795 - 1974Extrait de la notice :
… ; façades : plan, 1948-1949 ; vitrage : plan, 1949 ; sous-sol : plan, 1949-1950 ; gaines de maçonnerie : plan, 1951 ; grand vestibule : plan, 1952 ; canalisation…
… ; façades : plan, 1948-1949 ; vitrage : plan, 1949 ; sous-sol : plan, 1949-1950 ; gaines de maçonnerie : plan, 1951 ; grand vestibule : plan, 1952 ; canalisation…
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Cote : 20030410/185Période : 1795 - 1974Extrait de la notice :
…. | Adjudications et soumissions concernant les travaux de gros œuvre et de second œuvre : terrassement, démolition, étaiements ; canalisation, évacuation…
…. | Adjudications et soumissions concernant les travaux de gros œuvre et de second œuvre : terrassement, démolition, étaiements ; canalisation, évacuation…