Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012

Autorités indexées

…Canalisation…
Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre

Extrait de la notice :

…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de...

Cote : 1347 W 27

Période : 1959 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de...

Cote : 1347 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 82

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 83

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 84

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
Saint-Chaffrey : canalisations, états parcellaires.

Cote : 1342 W 7

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 1

Cote : 1205W 1

Période : 1966 - 1975

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus. Création d'un...

Cote : 1282 W 1

Période : 1988 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
- Rambaud : captage de la source du ruisseau des fontaines (abandon du projet). - Vallouise : instauration de servitudes de passage en terra...

Cote : 1282 W 5

Période : 1994 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la sour...

Cote : 1282 W 8

Période : 1989 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Extrait de la notice :

…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
1205W 2

Cote : 1205W 2

Période : 1967 - 1971

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 3

Cote : 1205W 3

Période : 1968 - 1977

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 4

Cote : 1205W 4

Période : 1967 - 1975

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 6

Cote : 1205W 6

Période : 1969 - 1974

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 7

Cote : 1205W 7

Période : 1973 - 1982

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
1205W 8

Cote : 1205W 8

Période : 1974 - 1980

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
Assainissement. - Canalisation du torrent : délibération communale.

Cote : E DEPOT 88 O 3

Période : 1929 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Lettret

Extrait de la notice :

…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
Briançon : église Saint-Blaise ; services techniques de la ville ; service départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; résea...

Cote : 343 W 12747

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre

Extrait de la notice :

…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
1205W 5

Cote : 1205W 5

Période : 1968 - 1979

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Autorités indexées

…Canalisation…
Enquêtes publiques

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Déclarations d'utilité publique

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Chevigny-Saint-Sauveur : extension de la ZAC "excellence 2000"

Cote : 2268 W 1

Période : 1994 - 2002

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Gevrey-Chambertin et le conseil départemental : aménagement de routes départementales et d'une ZAE

Cote : 2268 W 2

Période : 2001 - 2004

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Ville de Dijon : aménagement de la ZAC "Parc Mazen Sully"

Cote : 2268 W 3

Période : 2002 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Conseil départemental : travaux d'aménagement écologique d'une ressource en eau sur le site dit "la boucle des Maillys"

Cote : 2268 W 4

Période : 2000 - 2010

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Mirebeau-sur-Bèze : création d'un quartier d'habitation dans le secteur de "la Fenotte"

Cote : 2268 W 5

Période : 1998 - 2001

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Construction d'un nouveau diffuseur entre l'autoroute A6 et la Route nationale 74 sur les communes de Chorey-les-Beaune, Beaune et Savigny-l...

Cote : 2268 W 6

Période : 1996 - 1997

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Ahuy : Bassin de rétention d'eau

Cote : 2268 W 7

Période : 2004 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Ligne électrique souterraine entre le poste de Romelet (Longvic) et Petit-Bernard (Dijon)

Cote : 2268 W 8

Période : 2000 - 2003

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Ligne électrique souterraine 63 kV sur le territoire de la commune de Dijon entre les postes Champs-Regnaud et Lavoir

Cote : 2268 W 9

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Ahuy : Création d'un pôle central mixte en "centre-bourg"

Cote : 2268 W 10

Période : 2010 - 2012

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Til-Châtel : création de la ZAC "Parc d'activité du Seuil de Bourgogne"

Cote : 2268 W 11

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Autorisations d'exécution de travaux

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Réhabilitation du poste électrique 63/20Kv de Montbard

Cote : 2268 W 12

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Remplacement de deux transformateurs pour le renforcement du poste électrique 225/63 kV de Champs-Regnaud, Dijon

Cote : 2268 W 13

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Poste électrique de Couchey

Cote : 2268 W 14

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Remplacement et renforcement du poste électrique 63/20kV de Vielmoulin sur le territoire des communes de Sombernon et de Vielmoulin

Cote : 2268 W 15

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Création d'un poste électrique à Arnay-le-Duc

Cote : 2268 W 16

Période : 2000 - 2002

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Transfert d'office dans le domaine public

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Saint-Apollinaire : transfert de « l'Impasse du Jura » dans le domaine public

Cote : 2268 W 17

Période : 2003 - 2009

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Établissement des servitudes

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Installation d'une ligne électrique entre Arnay-le-duc, Vielmoulin et Crugey

Cote : 2268 W 18

Période : 2000 - 2003

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Autorités indexées

…Canalisation…
Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat ...

Cote : 2268 W 19

Période : 1999 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Extrait de la notice :

…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
Communes de Saint-Auban-d'Oze et Pont-de-Claix : dossier d'enquête parcellaire, pains et états parcellaires, canalisations d'éthylène.

Cote : 1347 W 59

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
Communes de Saint-Auban-d'Oze et Pont-de-Claix : canalisations d'éthylène, dossiers d'enquête parcellaire, Saint-Julien-en-Beauchêne, La Fau...

Cote : 1347 W 60

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
Communes de Saint-Auban-d'Oze et Pont-de-Claix : canalisations d'éthylène, dossiers d'enquête parcellaire, Ribiers, Laragne-Montéglin, Upaix...

Cote : 1347 W 61

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Autorités indexées

…Canalisation…
Emprunts, dettes, contentieux

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes

Autorités indexées

…Canalisation…

Canalisation

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