Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

6 346 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Servitudes

Cote : 1110 W 138

Période : 1967 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
Bandes planeurs et bandes avions, aménagement

Cote : 1110 W 43

Période : 1955 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
Années 1979-2011.

Cote : 2893 W 54

Période : 1979 - 2011

Fonds : Pêche et Eau - Conseil supérieur de la pêche, puis Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA),(1875-2013)

Extrait de la notice :

…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
Années 1978-2010.

Cote : 2893 W 92

Période : 1978 - 2010

Fonds : Pêche et Eau - Conseil supérieur de la pêche, puis Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA),(1875-2013)

Extrait de la notice :

…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
Contrôle des projets. - Canalisations électriques souterraines basse-tension rue du Pré-Botté et rue de Nemours. Extensions de canalisations...

Cote : 8 S 685

Période : 1935 - 1940

Fonds : Mines et énergie - 8 S

Extrait de la notice :

…Extension de canalisation électrique chemin de halage. Extension de canalisations électriques boulevard Léon Bourgeois.…

…Canalisation électrique souterraine 5 000 volts boulevard Villebois-Mareuil.…

…Extension de canalisation électrique chemin de la Poterie. Canalisation électrique 5 000 volts boulevard de la Liberté.…
Le Ferré (1920). Fleurigné (1818-1820). Fougères, rivière du Nançon : réclamations (1832...1920), ruisseau de Folleville : pétition Douard, ...

Cote : 7 S 95

Période : 1818 - 1939

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S

Extrait de la notice :

…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
Cancale. - Adduction et distribution d'eau (1907-1957). Assainissement (1930-1938). Châteaugiron. - Adduction et distribution (1935...1939)....

Cote : 7 S 242

Période : 1880 - 1957

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S

Extrait de la notice :

…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes

Cote : 7 S 270 (1)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S

Extrait de la notice :

…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
Désséchement de la baie du Mont Saint-Michel. - Aliénation de terrains (1849...1852). Projet de concession des lais et relais de la mer au d...

Cote : 7 S 253

Période : 1802 - 1949

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S

Extrait de la notice :

…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
Adduction d'eau, travaux hydrauliques

Cote : 7 M 747 - 757

Période : 1897 - 1945

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M

Canalisation

6 346 contenus liés

Liens

6 346 contenus liés