Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles et situation des fermetures. 1966 à 1977 | Programme n°1 de fermeture de gares. ...

Cote : 19800160/1

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°2 1976. N°5 1977. N°6 1977 | Programme fermeture de gares. N°4 - 7 1977. N°8 1978. N°9 1978

Cote : 19800160/2

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°3 1976. 1977 | Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles. Fermeture de lignes. 1971 à 197...

Cote : 19800160/3

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Transports de marchandises. Fermeture de lignes. 1977 (1ère - 2ème ligne). 1978 | Transports de marchandises. réclamations. 1967 à 1971

Cote : 19800160/4

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. Conventions transport mixte. Rail - route T 1/2. n°1 à 20 bis. (liste remise - A à D

Cote : 19800160/5

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. n°21 à 29. (R à Z)

Cote : 19800160/6

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. T 3. (n°1 à 9 - C à T)

Cote : 19800160/7

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. (n°10 à 24 - T à Z)

Cote : 19800160/8

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
G.D.F. Canalisations n°78 Epinal - Vesoul n° 33 A d'Alès - Avenue de Marcigny - A de Charvieu - Charvagneux - 10 C A de Gueret A de Pierrela...

Cote : 19800160/9

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Notifications de transports de gaz/ n°84 Annemasse - Thonon les Bains n°86 Montoir de Bretagne - Nozay - n° 88 Antenne de Fougère - n°91 St ...

Cote : 19800160/10

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Ave...

Cote : 19800160/11

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur...

Cote : 19800160/12

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Lim...

Cote : 19800160/13

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Oléoduc de la Sarre. Transport de propylène entre Feyzin. le Grand - Serre - Pont de Claix 1970 - Stockage souterrain d'hydrocarbures à May-...

Cote : 19800160/14

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Sté du pipeline Méditerranée - Rhône. Conseil d'administration 73 - 74. A.G. 1969 - 1972 - 1973 - 1974. Statuts Nominations des Com. du Gouv...

Cote : 19800160/15

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Com. interm. des dépôts d'hydrocarbures | - règlements | - correspondances 1975 - 1976 | - canalisations diverses

Cote : 19800160/16

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris. Gaz - canalisation - ...

Cote : 19800160/17

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Pipelines de l'OTAN. Contrats et avenants. Pipeline Vigny - Veruson 1969. Stockage souterrain de gaz à St Illiers la ville 1968

Cote : 19800160/18

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Transports de matières dangereuses dérogations à l'arrêté du 18.11.75 citernes | Transports de matières dangereuses. Etude d'un réseau routi...

Cote : 19800160/19

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion d...

Cote : 19800160/20

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
TRAPIL (transports pétroliers par pipelines). Comptes 1972 - 1973. Nomination du P.D.G. du Cre du Gouvernement au Consortium pour l'aménagem...

Cote : 19800160/21

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Demandes d'attestations de transporteurs routiers pour l'agence nationale pour l'indemnisation des français d'Outre Mer

Cote : 19800160/22

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Attribution de licences aux transporteurs rapatriés d'Outre Mer - Liste des transporteurs | Reclassement des transporteurs rapatriés d'Outre...

Cote : 19800160/23

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Région Nord

Cote : 19800160/24

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Région Pays de la Loire

Cote : 19800160/25

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Alsace

Cote : 19800160/26

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Corse 1er trimestre 1978

Cote : 19800160/27

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
1er trimestre Corse

Cote : 19800160/28

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
1er trimestre Corse

Cote : 19800160/29

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
2e trimestre Corse

Cote : 19800160/30

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/31

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/32

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/33

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
4° trimestre Corse

Cote : 19800160/34

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout

Cote : 15 Fi 7

Période : 1920 - 1930

Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]
Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard

Cote : 15 Fi 8

Période : 1920 - 1930

Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]
Source de Font Couverte, reconstruction de la conduite.

Cote : 3 N 1

Période : 1828 - 1831

Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
Fontaines, changement des conduites.

Cote : 3 N 2

Période : 1819 - 1838

Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.

Cote : 3 N 3

Période : 1909 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
Le Chyrier : canalisations en pierre et terre cuite.

Cote : 82 Fi 559

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Château de Sartiges : croix métallique, épis de faîtage sculpté sur le toit de la chapelle, canalisation et vues d'ensemble.

Cote : 82 Fi 807

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
La Trinité-Surzur

Cote : 1936 W 456

Période : 1987 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et dossier de récolement du poste de relevage...

Cote : 1936 W 456

Période : 1987 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Vraie-Croix

Cote : 1936 W 457-459

Période : 1982 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 457

Période : 1987 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : plans et notices.

Cote : 1936 W 458

Période : 1982 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Construction d'un silo à boue et mise en place des équipements d'autocontrôle : plans et notices.

Cote : 1936 W 459

Période : 1997 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Lauzach

Cote : 1936 W 460

Période : 1984 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et des branchements.

Cote : 1936 W 460

Période : 1984 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Le Hézo

Cote : 1936 W 461-462

Période : 1983 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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