-
Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Autorités indexées
…Canalisation…
-
Période : 1900 - 1960Autorités indexées
…Canalisation…
-
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…
-
Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
-
Cote : 1936 W 1-533Période : 1944 - 2010
-
Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968
-
Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015
-
Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
-
Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979
-
Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 (VN 1058) : Procès-verbaux de réunions de la commission gouvernementale franco-allemande pour la canalisation de la Moselle, 1955…
-
Cote : 20090396/1-20090396/68Période : 1963 - 1998Extrait de la notice :
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
-
Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
-
Cote : 2308W 1-2308W113Période : 1924 - 1984Extrait de la notice :
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
-
Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
-
Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
-
Cote : 19890256/1-19890256/44Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…35-44 : Reportages d’actualités sur la sidérurgie diffuses au cinéma ou à la télévision (à signaler : Maison tout en acier du salon des arts ménagers, canalisation…
-
Cote : 1733W 1-1733W86Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Extrait de la notice :
…<br>Le service de na navigation était divisé en trois parties : Metz (Moselle et sa canalisation), Sarreguemines (Sarre, canal des houillè…
-
Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
-
Cote : 19940276/1-19940276/17Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…témoignent des grandes réalisations françaises des années cinquante et soixante : reconstruction de Lorient (art. 6), de Dunkerque et du Havre (art. 7), canalisation…
-
Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…Pourtant, les voies de recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation dé la jurisprudence…
-
Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
-
Période : 1953 - 1975
