Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : canalisation

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2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1936 W 1-533

Période : 1944 - 2010
Catalogue des cartes postales - Tome IV : Saint-Gobain PAM

Période : 1900 - 1960
Archives de la Direction générale de la Société minière et métallurgique du Périgord (SMMP) : répertoire numérique détaillé SG PAM Siège 025...

Période : 1874 - 1971
FRAD055_NUM_058NUM

Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11

Période : 2011 - 2015
1918W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

Cote : 1918W 1-1918W24

Période : 1949 - 1985
6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de la ville de Lyon

Cote : 6594WM

Période : 1936 - 1968
Activités du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) (1902-1976)

Cote : 20170379/1-20170379/604

Période : 1902 - 1976

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