Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles et situation des fermetures. 1966 à 1977 | Programme n°1 de fermeture de gares. ...

Cote : 19800160/1

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°2 1976. N°5 1977. N°6 1977 | Programme fermeture de gares. N°4 - 7 1977. N°8 1978. N°9 1978

Cote : 19800160/2

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°3 1976. 1977 | Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles. Fermeture de lignes. 1971 à 197...

Cote : 19800160/3

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Transports de marchandises. Fermeture de lignes. 1977 (1ère - 2ème ligne). 1978 | Transports de marchandises. réclamations. 1967 à 1971

Cote : 19800160/4

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. Conventions transport mixte. Rail - route T 1/2. n°1 à 20 bis. (liste remise - A à D

Cote : 19800160/5

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. n°21 à 29. (R à Z)

Cote : 19800160/6

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. T 3. (n°1 à 9 - C à T)

Cote : 19800160/7

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
NOVOTRANS. - d° -. (n°10 à 24 - T à Z)

Cote : 19800160/8

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
G.D.F. Canalisations n°78 Epinal - Vesoul n° 33 A d'Alès - Avenue de Marcigny - A de Charvieu - Charvagneux - 10 C A de Gueret A de Pierrela...

Cote : 19800160/9

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Notifications de transports de gaz/ n°84 Annemasse - Thonon les Bains n°86 Montoir de Bretagne - Nozay - n° 88 Antenne de Fougère - n°91 St ...

Cote : 19800160/10

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Ave...

Cote : 19800160/11

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur...

Cote : 19800160/12

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Lim...

Cote : 19800160/13

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Oléoduc de la Sarre. Transport de propylène entre Feyzin. le Grand - Serre - Pont de Claix 1970 - Stockage souterrain d'hydrocarbures à May-...

Cote : 19800160/14

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Sté du pipeline Méditerranée - Rhône. Conseil d'administration 73 - 74. A.G. 1969 - 1972 - 1973 - 1974. Statuts Nominations des Com. du Gouv...

Cote : 19800160/15

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Com. interm. des dépôts d'hydrocarbures | - règlements | - correspondances 1975 - 1976 | - canalisations diverses

Cote : 19800160/16

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris. Gaz - canalisation - ...

Cote : 19800160/17

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Pipelines de l'OTAN. Contrats et avenants. Pipeline Vigny - Veruson 1969. Stockage souterrain de gaz à St Illiers la ville 1968

Cote : 19800160/18

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Transports de matières dangereuses dérogations à l'arrêté du 18.11.75 citernes | Transports de matières dangereuses. Etude d'un réseau routi...

Cote : 19800160/19

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion d...

Cote : 19800160/20

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
TRAPIL (transports pétroliers par pipelines). Comptes 1972 - 1973. Nomination du P.D.G. du Cre du Gouvernement au Consortium pour l'aménagem...

Cote : 19800160/21

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Demandes d'attestations de transporteurs routiers pour l'agence nationale pour l'indemnisation des français d'Outre Mer

Cote : 19800160/22

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Attribution de licences aux transporteurs rapatriés d'Outre Mer - Liste des transporteurs | Reclassement des transporteurs rapatriés d'Outre...

Cote : 19800160/23

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Région Nord

Cote : 19800160/24

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Région Pays de la Loire

Cote : 19800160/25

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Autorisations exceptionnelles 1978. Alsace

Cote : 19800160/26

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Corse 1er trimestre 1978

Cote : 19800160/27

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
1er trimestre Corse

Cote : 19800160/28

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
1er trimestre Corse

Cote : 19800160/29

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
2e trimestre Corse

Cote : 19800160/30

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/31

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/32

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
3e trimestre Corse

Cote : 19800160/33

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
4° trimestre Corse

Cote : 19800160/34

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Demande de Charvet pour prolonger la conduite d'eau, chemin du Ray.

Cote : 2 T 20-44

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Ferdinand Guilbot pour réparations de sa maison et pose d'un canal au quartier Longchamp

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Pièce à l'appui de la demande déposée par le sieur Guilbaut dans le but d'obtenir l'autorisation de modifier l'étage supérieur de sa maison ...

Cote : 2 T 8-41

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande du chevalier Gonzague d'Arson pour établir une canalisation, chemin Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 8-130

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Devillaine pour poser des tuyaux, rue des Ateliers.

Cote : 2 T 8-148

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Lacan pour construire un canal, 16 rue Masséna.

Cote : 2 T 8-163

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'A. Dalmas pour réparation des tuyaux de la cour de sa maison, rue du Collet.

Cote : 2 T 8-193

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Sabatier pour établir un canal, rue du Séminaire.

Cote : 2 T 8-195

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Donaudy pour rectification du canal souterrain de la rue Sulzer, boulevard du Midi.

Cote : 2 T 8-225

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jules Bonfils pour établir un canal, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 8-40

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Bernard Sauvaigo pour placer un canal sous le sol, rue Cassini.

Cote : 2 T 9-260

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Moyses pour réparation d'un tuyau et crépissage, rue du Statut et rue de la Loge.

Cote : 2 T 10-495

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Comtecaretti pour réparer un tuyau, 5 rue du Cours.

Cote : 2 T 10-524

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Lanciarer pour réparer un tuyau, 15 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 10-527

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

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