Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012
Eau potable, adduction. – Aqueduc : plan de situation (s.d.), étude pour le nettoyage de l’aqueduc à Montferrier-le-Lez (2003), copies de p...

Cote : 855 W 19

Période : 1971 - 2003

Fonds : 855W
Mairie-école (bâtiment et mobilier) ; église (bâtiment et mobilier) ; éclairage public ; lavoirs.

Cote : 14 W 473

Période : 1942 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Mairie-école ; bureau de poste ; église ; éclairage public.

Cote : 14 W 205

Période : 1946 - 1956

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Dispositif de lutte contre l'incendie ; église ; cimetière ; monument aux morts ; éclairage public.

Cote : 14 W 208

Période : 1966 - 1966

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Mairie-école (bâtiment et mobilier) ; église ; chapelle du cimetière ; éclairage public.

Cote : 14 W 213

Période : 1946 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Stand de tir ; église ; éclairage public ; réseau d'eau ; assainissement.

Cote : 14 W 216

Période : 1945 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Mairie-écoles ; église ; mur de clôture du cimetière ; éclairage public ; mur de la fontaine ; abri de la carrière.

Cote : 14 W 217

Période : 1946 - 1957

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Écoles (bâtiment et mobilier) ; dispositif de lutte contre l'incendie ; hospice départemental (bâtiment et mobilier) ; salle des fêtes ; égl...

Cote : 14 W 218

Période : 1946 - 1965

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Mairie ; église ; éclairage public ; réseau d'eau.

Cote : 14 W 219

Période : 1940 - 1953

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental

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