Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Eaux. –Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivatio...

Cote : 267 Edepot 93

Période : 1898 - 1903

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Travaux publics et voirie en général. –Plan du centre du village (s.d.) . Alignements (1838-1898). Construction de rigoles pavées Grand’rue ...

Cote : 267 Edepot 54

Période : 1830 - 1934

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Demande de Lanciarer pour réparer un tuyau, 15 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 10-527

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marius Gavarry pour réparation du canal, rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 15-1539

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 295-20

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande des frères Groppe pour établir un caniveau couvert, avenue des Arènes, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 298-147

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 300-209

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 303-321

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Magnan pour placer une porte vitrée et construire un canal pour les eaux pluviales, rue du Statut.

Cote : 2 T 18-2028

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Louis Girard pour construire un canal, quartier de Gairaut Inférieur.

Cote : 2 T 18-2060

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

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