Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Briançon : église Saint-Blaise ; services techniques de la ville ; service départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; résea...

Cote : 343 W 12747

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Station de suppression de Saint-Colombier : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 468

Période : 1970 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 469

Période : 1987 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et des branchements.

Cote : 1936 W 470

Période : 1988 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration de Kergorange : plans et notices.

Cote : 1936 W 471

Période : 1995 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Sulniac

Cote : 1936 W 472-476

Période : 1975 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 472

Période : 1975 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 473

Période : 1977 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réservoir de Quiban : plans.

Cote : 1936 W 474

Période : 1980 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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