Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012
Demande de Charvet pour prolonger la conduite d'eau, chemin du Ray.

Cote : 2 T 20-44

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Ferdinand Guilbot pour réparations de sa maison et pose d'un canal au quartier Longchamp

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Pièce à l'appui de la demande déposée par le sieur Guilbaut dans le but d'obtenir l'autorisation de modifier l'étage supérieur de sa maison ...

Cote : 2 T 8-41

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande du chevalier Gonzague d'Arson pour établir une canalisation, chemin Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 8-130

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Devillaine pour poser des tuyaux, rue des Ateliers.

Cote : 2 T 8-148

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Lacan pour construire un canal, 16 rue Masséna.

Cote : 2 T 8-163

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'A. Dalmas pour réparation des tuyaux de la cour de sa maison, rue du Collet.

Cote : 2 T 8-193

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Sabatier pour établir un canal, rue du Séminaire.

Cote : 2 T 8-195

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Donaudy pour rectification du canal souterrain de la rue Sulzer, boulevard du Midi.

Cote : 2 T 8-225

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jules Bonfils pour établir un canal, 2 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 8-40

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Bernard Sauvaigo pour placer un canal sous le sol, rue Cassini.

Cote : 2 T 9-260

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Moyses pour réparation d'un tuyau et crépissage, rue du Statut et rue de la Loge.

Cote : 2 T 10-495

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Comtecaretti pour réparer un tuyau, 5 rue du Cours.

Cote : 2 T 10-524

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Lanciarer pour réparer un tuyau, 15 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 10-527

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Mayrargue pour réparer le canal, quartier de la Place d'Armes.

Cote : 2 T 11-683

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de la comtesse Laurenti pour réparation à un canal d'écoulement, 6 rue Emmanuel-Philibert.

Cote : 2 T 11-698

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Vincent Guiglia pour construire un canal pour les eaux ménagères, rue des Beaumettes.

Cote : 2 T 11-755

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jacques Raynaud pour crépir sa façade et placer une descente d'eaux, 8 ruelle du Canal.

Cote : 2 T 12-880

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Léonard pour placer un tuyau de conduite, 14 rue du Cours.

Cote : 2 T 14-1223

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Paul Garro pour placer un tuyau de conduite, rue Saint-Vincent.

Cote : 2 T 14-1236

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Henry Tiranty pour réparation d'un canal engorgé, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 14-1299

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Antoine Gilly pour construire un canal, rue Grimaldi.

Cote : 2 T 15

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Falcoz pour travaux de dégorgement d'un canal, 22 cours Saleya.

Cote : 2 T 15-1514

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Martin fils pour faire trois embranchements pour la conduite des eaux, place Charles-Albert, rue Chauvain.

Cote : 2 T 15-1535

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

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