Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Travaux réalisés sur plusieurs chemins

Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 O 5

Période : 1828 - 1937

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Travaux sur plusieurs bâtiments

Cote : DD 23

Période : 1653 - 1785

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Conduites d'eau, sources, citernes publiques, puits

Cote : DD 27

Période : 1601 - 1784

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Fontaines et conduites d'eau.

Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6

Période : 1812 - 1857

Fonds : Commune de Modène
Fontaines publiques.

Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1

Période : 1812 - 1889

Fonds : Commune de Modène
Mont Ventoux, recherche d'une source : Bedoin (1860, 1890, 1892), Villes (1859), Rustrel (1861-63), Beaumont-d'Apt (1884), Mérindol (1902), ...

Cote : 7 M 364

Période : 1848 - 1936

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon
Travaux divers (1905-1979)

Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18

Période : 1905 - 1979

Fonds : Commune de Grambois
Eau

Période : 1811 - 1982

Fonds : Commune de Grambois
Sources, fontaines et lavoir

Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1

Période : 1811 - 1899

Fonds : Commune de Grambois
Fontaine de la Place (1867-1879)

Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2

Période : 1867 - 1879

Fonds : Commune de Grambois
Fontaine de la Place (1897-1904)

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4

Période : 1897 - 1904

Fonds : Commune de Grambois
Fontaines et lavoir

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5

Période : 1908 - 1908

Fonds : Commune de Grambois
Réseau d'adduction et de distribution

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6

Période : 1929 - 1981

Fonds : Commune de Grambois
Syndicat intercommunal des eaux Durance-Luberon

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7

Période : 1947 - 1982

Fonds : Commune de Grambois
1918W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

Cote : 1918W 1-1918W24

Période : 1949 - 1985
Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

Cote : 6594WM/1

Période : 1936 - 1968

Fonds : 6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de la ville de Lyon
6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de la ville de Lyon

Cote : 6594WM

Période : 1936 - 1968
Exercice illégal de la médecine, de la pharmacie, de l'art dentaire ou de l'art des accouchements

Cote : F/8/252

Période : 1896 - 1907

Fonds : Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)
VOIRIE URBAINE : distribution de gaz : installation de canalisations, fixation du prix...

Cote : 969WP/113

Période : 1941 - 1958

Fonds : Urbanisme et travaux
Station élevatoire de Boischambault (Abbeville-le-Rivière), travaux réalisés par l'entreprise Ets Masure et Fils

Cote : 71J/12

Période : 1953 - 1954

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
Puits de captage à la source du Godet, travaux de réalisation effectués par l'entreprise JB Huillet et ses fils (Cour-Cheverny, Loir-et-Cher...

Cote : 71J/16

Période : 1953 - 1954

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
1ère tranche, lot captage et station élevatoire, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas) et Ets Philips et Pain.

Cote : 71J/17

Période : 1952 - 1954

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
Première tranche réalisée en 1951, projet concernant le captage de la source, la station de pompage et la construction des réservoirs de FON...

Cote : 71J/6

Période : 1957 - 1963

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
Deuxième tranche réalisée en 1954, projet concernant le captage, la construction de l'artère principale entre le réservoir de Fontenette et ...

Cote : 71J/7

Période : 1948 - 1956

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
Troisième et quatrième tranches, projet concernant les réservoirs de Fontenette, Boischambault et Mesnil-Giraut.

Cote : 71J/8

Période : 1948 - 1956

Fonds : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR