Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012
Canal de la Moselle à la Saône, projet de construction (1872-1873). Canal de l'Est, dérivation d'Atre-Moulin, bassin à Port-d'Atelier (1875)...

Cote : 12 Edepot 46

Période : 1819 - 1939

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Curage des fossés, ruisseaux et rivière (1809-1912, plans). Ecluse des Prairots, réparations (1896-1903). Registre des délibérations de la c...

Cote : 451 Edepot 67

Période : 1809 - 1912

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Eaux. –Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivatio...

Cote : 267 Edepot 93

Période : 1898 - 1903

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Travaux publics et voirie en général. –Plan du centre du village (s.d.) . Alignements (1838-1898). Construction de rigoles pavées Grand’rue ...

Cote : 267 Edepot 54

Période : 1830 - 1934

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de...

Cote : 1347 W 27

Période : 1959 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de...

Cote : 1347 W 28

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 82

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 83

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Installations classées. Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-...

Cote : 1347 W 84

Période : 1972 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Fontaines. Réparations, pavage des abords, assainissement, acquisition de terrains (1808-1905, 7 plans). Différend le sieur Ridoux, entrepre...

Cote : 106 Edepot 31

Période : 1808 - 1905

Fonds : 106Edepot - Archives communales déposées de Buffignécourt
NOTE 1

Cote : 19770758/1-19770758/8

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Sans titre

Cote : 19770758/1

Période : 1877 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Mesures Générales révision de la loi du 6 décembre 1897 concernant l'administration du domaine de l' Etat.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Affaires diverses

Période : 1925 - 1928

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de divers objets dépendant du domaine

Période : 1915 - 1915

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de lais de mer.

Période : 1921 - 1926

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de baux de terrains domaniaux : simplification de la procédure.

Période : 1921 - 1925

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de longue durée du domaine public maritime en bordure de la mer.

Période : 1932 - 1942

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Code du domaine de l' Etat.

Période : 1962 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Affectation de terrains du domaine public maritime : CORSE (Bastia, Bonifacio, Ajaccio, Calvi, Ile Rousse) | BOULOGNE s/MER | ROUEN

Période : 1939 - 1966

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Concession de terrains domaniaux : | DUNKERQUE, GRAVELINES, littoral d'OYE, MARK, SANGATTE, CALAIS, WIMEREUX, BOULOGNE, WATERTINGUES.

Période : 1899 - 1953

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

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