Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : canalisation

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FRAD055_NUM_058NUM

Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11

Période : 2011 - 2015
Ahuy : Création d'un pôle central mixte en "centre-bourg"

Cote : 2268 W 10

Période : 2010 - 2012

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réseau d'eaux usées : plans d'extension du réseau.

Cote : 1936 W 87

Période : 2009 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Remplacement et renforcement du poste électrique 63/20kV de Vielmoulin sur le territoire des communes de Sombernon et de Vielmoulin

Cote : 2268 W 15

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Île-aux-Moines.

Cote : 1936 W 70

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Autosurveillance de la lagune : plans de récolement.

Cote : 1936 W 138

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : notices techniques.

Cote : 1936 W 146

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Interconnexion avec le réseau de Monteneuf.

Cote : 1936 W 304

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Restructuration de la station du Houssa : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 305

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Liaison du réseau avec celui de Bignan : plans de récolement.

Cote : 1936 W 348

Période : 2008 - 2010

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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