Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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EAUX.

Cote : N/III/Seine/621

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
« PLAN DE PARIS LEVÉ PAR LES ORDRES DU ROY ET PAR LES SOINS DE MESSIEURS LES PRÉVOSTS DES MARCHANS ET ESCHEVINS EN L'ANNÉE 1676, PAR LE SIE...

Cote : CP/N/I/Seine/1

Période : 1501 - 1900

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (2)
Emprunts, dettes, contentieux

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Le port du Légué

Période : 1559 - 1797

Fonds : Archives anciennes
Conduites d'eau, sources, citernes publiques, puits

Cote : DD 27

Période : 1601 - 1784

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Gestion du temporel.

Cote : 122 H 31

Période : 1640 - 1712

Fonds : Capucins de la Province de Toulouse.
Travaux sur plusieurs bâtiments

Cote : DD 23

Période : 1653 - 1785

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Convention entre le couvent et la ville pour la construction d'un canal passant sous l'église.

Cote : GG 23-1

Période : 1654 - 1654

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Palais du LOUVRE, jardin des Tuileries et rues adjacentes; projet d'adduction d'eau (d'Arcueil et de la pompe de la Samaritaine). Pl. de mas...

Cote : N/III/Seine/622

Période : 1694 - 1694

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
EAUX de Rungis; distribution aux Tuileries (bâtiments, écuries, bassins). Sign. Desgodets

Cote : N/III/Seine/623

Période : 1695 - 1695

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
EAUX de Rungis; regard près des Grandes Écuries, et regard de la « Crois du Tiroir », à l'angle de la rue St-Honoré et de la rue de l'Arbre-...

Cote : N/III/Seine/625

Période : 1695 - 1695

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Abbaye des Bénédictines de MONTMARTRE et domaines en dépendant.

Cote : N/III/Seine/736/1-N/III/Seine/736/13

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Abbaye, église et jardins.

Cote : N/III/Seine/736/10bis

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Conduite d'eau venant de Bel-Air. Girardin fils, 1701. Notes.

Cote : N/III/Seine/736/6

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Terrain rue des Rosiers [du chevalier de la Barre] et chemin de la Bonne. 2 pl. identiques.

Cote : N/III/Seine/736/7, N/III/Seine/736/8

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Terrain situé entre la rue de Clignancourt et la rue Mauregard, au nord de la rue du Pressoir [r. St-Eleu-thère]

Cote : N/III/Seine/736/1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Moulins Radet et de la Lancette.

Cote : N/III/Seine/736/4, N/III/Seine/736/11

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
EAUX : canalisation des sources de Belleville, terrains limitrophes [le long de la r. de Belleville], appartenant au Temple et à St-Martin-d...

Cote : N/III/Seine/170

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Couvent des MINIMES de la place Royale [sit. r. des Minimes] avec le pl. des conduites d'eau depuis la fontaine des Jésuites [r. St-Antoine]...

Cote : N/III/Seine/433

Période : 1737 - 1737

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Id. L'Angiboust fils

Cote : N/III/Seine/736/10

Période : 1758 - 1758

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Le port du Légué

Cote : DD 28

Période : 1770 - 1776

Fonds : Archives anciennes
Carrière de la Hutte aux Gardes.

Cote : N/III/Seine/736/3, N/III/Seine/736/5, N/III/Seine/736/5bis

Période : 1772 - 1774

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Biens communaux - Eaux et forêts Travaux public - Voirie

Cote : DD 3

Période : 1775 - 1775

Fonds : Archives anciennes
Les propriétés communales : état des terres, maisons, rentes, etc...

Cote : DD 5

Période : 1777 - 1779

Fonds : Archives anciennes

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