Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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FRAD055_NUM_058NUM

Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11

Période : 2011 - 2015
Ahuy : Création d'un pôle central mixte en "centre-bourg"

Cote : 2268 W 10

Période : 2010 - 2012

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réseau d'eaux usées : plans d'extension du réseau.

Cote : 1936 W 87

Période : 2009 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Remplacement et renforcement du poste électrique 63/20kV de Vielmoulin sur le territoire des communes de Sombernon et de Vielmoulin

Cote : 2268 W 15

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Île-aux-Moines.

Cote : 1936 W 70

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Autosurveillance de la lagune : plans de récolement.

Cote : 1936 W 138

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : notices techniques.

Cote : 1936 W 146

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Interconnexion avec le réseau de Monteneuf.

Cote : 1936 W 304

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Restructuration de la station du Houssa : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 305

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Liaison du réseau avec celui de Bignan : plans de récolement.

Cote : 1936 W 348

Période : 2008 - 2010

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Arradon

Cote : 1936 W 513

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : dossiers de récolement des postes de refoulement du Vincin, de Gr...

Cote : 1936 W 513

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : documentation fournisseur, notice technique et d'entretien.

Cote : 1936 W 14

Période : 2007 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Exécution des travaux : plans de récolement.

Cote : 1936 W 270

Période : 2007 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Sectorisation du syndicat : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 512

Période : 2007 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Ligne électrique souterraine 63 kV sur le territoire de la commune de Dijon entre les postes Champs-Regnaud et Lavoir

Cote : 2268 W 9

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Til-Châtel : création de la ZAC "Parc d'activité du Seuil de Bourgogne"

Cote : 2268 W 11

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réhabilitation du poste électrique 63/20Kv de Montbard

Cote : 2268 W 12

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Poste électrique de Couchey

Cote : 2268 W 14

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Contrôle du réseau : inspection télévisée du réseau et rapport d'étanchéité.

Cote : 1936 W 51

Période : 2006 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Postes de refoulement : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 511

Période : 2006 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Lagunage de Pont-Claou : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 520

Période : 2006 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Poste de refoulement de Kerphilippe : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 531

Période : 2006 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Remplacement de deux transformateurs pour le renforcement du poste électrique 225/63 kV de Champs-Regnaud, Dijon

Cote : 2268 W 13

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Station d'épuration : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 476

Période : 2005 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : postes de relevage de Kerzeho, Le Gouarh et Sainte-Hélène.

Cote : 1936 W 478

Période : 2005 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : inspection télévisée du réseau et contrôle d'étanchéité.

Cote : 1936 W 63

Période : 2005 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Usine de production d'eau potable de Kerbotin : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 494

Période : 2005 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Ahuy : Bassin de rétention d'eau

Cote : 2268 W 7

Période : 2004 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Renouvellement et renforcement du réseau : plans de récolement.

Cote : 1936 W 264

Période : 2004 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Équipement et raccordement du forage définitif des prés de Sigré : dossier des interventions sur ouvrage...

Cote : 1936 W 269

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Extension de la station d'épuration : dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 1936 W 524

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Ploeren

Cote : 1936 W 529

Période : 2004 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement du réseau et dossier de récolement du poste de refoulement de ...

Cote : 1936 W 529

Période : 2004 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Apollinaire : transfert de « l'Impasse du Jura » dans le domaine public

Cote : 2268 W 17

Période : 2003 - 2009

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 62

Période : 2003 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme 2003-2004

Cote : 1936 W 210

Période : 2003 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes exceptionnels.

Cote : 1936 W 211

Période : 2003 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Ville de Dijon : aménagement de la ZAC "Parc Mazen Sully"

Cote : 2268 W 3

Période : 2002 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Marché public. - Mairie A, remplacement des canalisations d'eau glacée (marché n° B23) : offres non retenues.

Cote : 417 W 100

Période : 2002 - 2003

Fonds : 417W
Marché public. -Musée Fabre, aménagement des réserves provisoires au Centre Technique Municipal de Garosud (marché n° 164) : offre. Hôtel d...

Cote : 434 W 29

Période : 2002 - 2002

Fonds : 434W
Réseau des eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 25

Période : 2002 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station de Fondemay : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 268

Période : 2002 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Trédion.

Cote : 1936 W 289

Période : 2002 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Porcaro.

Cote : 1936 W 372

Période : 2002 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Transfert des eaux usées du bourg vers la station de Bourgerel : plans de récolement.

Cote : 1936 W 519

Période : 2002 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Gevrey-Chambertin et le conseil départemental : aménagement de routes départementales et d'une ZAE

Cote : 2268 W 2

Période : 2001 - 2004

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réseau d'eaux usées : plans de récolement des villages de Villeneuve Troloc, Kergaher, Coat Dole, Kermabo et...

Cote : 1936 W 61

Période : 2001 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Trinité-Porhoët.

Cote : 1936 W 88

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Lantillac.

Cote : 1936 W 97

Période : 2001 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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