Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes

Cote : 7 S 270 (1)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S
Adduction d'eau, travaux hydrauliques

Cote : 7 M 747 - 757

Période : 1897 - 1945

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Baguer-Morvan (alimentation en eau potable), Bain-de-Bretagne (extension du service d'eau potable), Bais (lavoir, réservoir), Châteaugiron (...

Cote : 7 M 747

Période : 1926 - 1942

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Louvigné-du-Désert (alimentation en eau potable) : correspondance, plans

Cote : 7 M 748

Période : 1931 - 1938

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Miniac-Morvan (borne fontaine au village de la Barne, draînage), Pleine-Fougères (alimentation en eau potable) : correspondance, plans

Cote : 7 M 749

Période : 1928 - 1941

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Plerguer (amenée d'eau, puits (*), réfection de la chaussée de l'étang du Tronchet), Pleugueneuc (**) (puits, lavoir, abreuvoir), Pleurtuit ...

Cote : 7 M 750

Période : 1897 - 1935

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Saint-Aubin-d'Aubigné (alimentation en eau potable) : correspondance, plans

Cote : 7 M 751

Période : 1936 - 1945

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Saint-Erblon (draînage), Saint-Germain-en-Coglès (draînage), Saint-Guinoux (lavoir), Saint-Méen (alimentation en eau potable), Saint-Ouen-la...

Cote : 7 M 752

Période : 1922 - 1932

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Saint-Père-Marc-en-Poulet (alimentation en eau potable), Saint-Servan (alimentation en eau) : correspondance, plans

Cote : 7 M 753

Période : 1921 - 1939

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Saint-Suliac (alimentation en eau potable), Talensac (lavoir) : correspondance, plans

Cote : 7 M 754

Période : 1930 - 1937

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Teillay et Ercé-en-Lamée (alimentation en eau potable), syndicat intercommunal de la région de Rougé - Teillay (Ercé-en-Lamée et Teillay en ...

Cote : 7 M 755

Période : 1929 - 1940

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Syndicat des communes de la baie de Cancale (Cancale, Le Vivier, Hirel, Saint-Broladre, Mont-Dol, Baguer-Pican, Saint-Benoît-des-Ondes, La F...

Cote : 7 M 756

Période : 1936 - 1940

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Accueil des réfugiés, alimentation en eau potable : correspondance, plans

Cote : 7 M 757

Période : 1936 - 1943

Fonds : Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M
Equipement.- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.

Cote : J 1200

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme

Cote : 2268 W 1-19

Période : 1994 - 2012
Enquêtes publiques

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Déclarations d'utilité publique

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Chevigny-Saint-Sauveur : extension de la ZAC "excellence 2000"

Cote : 2268 W 1

Période : 1994 - 2002

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Gevrey-Chambertin et le conseil départemental : aménagement de routes départementales et d'une ZAE

Cote : 2268 W 2

Période : 2001 - 2004

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Ville de Dijon : aménagement de la ZAC "Parc Mazen Sully"

Cote : 2268 W 3

Période : 2002 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Conseil départemental : travaux d'aménagement écologique d'une ressource en eau sur le site dit "la boucle des Maillys"

Cote : 2268 W 4

Période : 2000 - 2010

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Mirebeau-sur-Bèze : création d'un quartier d'habitation dans le secteur de "la Fenotte"

Cote : 2268 W 5

Période : 1998 - 2001

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Construction d'un nouveau diffuseur entre l'autoroute A6 et la Route nationale 74 sur les communes de Chorey-les-Beaune, Beaune et Savigny-l...

Cote : 2268 W 6

Période : 1996 - 1997

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Ahuy : Bassin de rétention d'eau

Cote : 2268 W 7

Période : 2004 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Ligne électrique souterraine entre le poste de Romelet (Longvic) et Petit-Bernard (Dijon)

Cote : 2268 W 8

Période : 2000 - 2003

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Ligne électrique souterraine 63 kV sur le territoire de la commune de Dijon entre les postes Champs-Regnaud et Lavoir

Cote : 2268 W 9

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Ahuy : Création d'un pôle central mixte en "centre-bourg"

Cote : 2268 W 10

Période : 2010 - 2012

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Til-Châtel : création de la ZAC "Parc d'activité du Seuil de Bourgogne"

Cote : 2268 W 11

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Autorisations d'exécution de travaux

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Réhabilitation du poste électrique 63/20Kv de Montbard

Cote : 2268 W 12

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Remplacement de deux transformateurs pour le renforcement du poste électrique 225/63 kV de Champs-Regnaud, Dijon

Cote : 2268 W 13

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Poste électrique de Couchey

Cote : 2268 W 14

Période : 2006 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Remplacement et renforcement du poste électrique 63/20kV de Vielmoulin sur le territoire des communes de Sombernon et de Vielmoulin

Cote : 2268 W 15

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Création d'un poste électrique à Arnay-le-Duc

Cote : 2268 W 16

Période : 2000 - 2002

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Transfert d'office dans le domaine public

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Saint-Apollinaire : transfert de « l'Impasse du Jura » dans le domaine public

Cote : 2268 W 17

Période : 2003 - 2009

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Établissement des servitudes

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Installation d'une ligne électrique entre Arnay-le-duc, Vielmoulin et Crugey

Cote : 2268 W 18

Période : 2000 - 2003

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat ...

Cote : 2268 W 19

Période : 1999 - 2007

Fonds : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Documentation (brochures et dossiers) : le transport du gaz, documentation sur les tuyaux d'acier et de fonte ; canalisations aériennes de g...

Cote : 7 M 458

Période : 1933 - 1934

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Canal de la Moselle à la Saône, projet de construction (1872-1873). Canal de l'Est, dérivation d'Atre-Moulin, bassin à Port-d'Atelier (1875)...

Cote : 12 Edepot 46

Période : 1819 - 1939

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Curage des fossés, ruisseaux et rivière (1809-1912, plans). Ecluse des Prairots, réparations (1896-1903). Registre des délibérations de la c...

Cote : 451 Edepot 67

Période : 1809 - 1912

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Eaux. –Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivatio...

Cote : 267 Edepot 93

Période : 1898 - 1903

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Travaux publics et voirie en général. –Plan du centre du village (s.d.) . Alignements (1838-1898). Construction de rigoles pavées Grand’rue ...

Cote : 267 Edepot 54

Période : 1830 - 1934

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Fontaines. Réparations, pavage des abords, assainissement, acquisition de terrains (1808-1905, 7 plans). Différend le sieur Ridoux, entrepre...

Cote : 106 Edepot 31

Période : 1808 - 1905

Fonds : 106Edepot - Archives communales déposées de Buffignécourt
Navigation et régime des eaux.-Canal du Rhône au Rhin, projet de construction : correspondance, extrait des registres des délibérations du c...

Cote : 478 Edepot 92

Période : 1810 - 1933

Fonds : 478Edepot - Archives communales déposées de Saulx
Bâtiments industriels.- Conduites d’eau, aqueduc sous le canal de l’Est : autorisations préfectorales d’occupations temporaires, taxes, rede...

Cote : 129 J 44

Période : 1911 - 1987

Fonds : 129J - Archives de la filature de Demangevelle
Amodiations de la chasse (1810-1881).<lb/>Eaux : construction de deux canaux et d’un puits-réservoir dit « de Buet » (1840-1842) ; captage d...

Cote : 142 Edepot 32

Période : 1810 - 1889

Fonds : 142Edepot - Archives communales déposées de Chaumercenne
Travaux publics : interdiction de construire un pont pour un particulier (an XI) ; deux plans du chemin dit de Gueldry, et délibérations con...

Cote : 104 Edepot 26

Période : 1791 - 1929

Fonds : 104Edepot - Archives communales déposées de Bucey-lès-Gy
Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Vesoul à Luxeuil avec embranchement d'Equevilley à Vauvillers : notification du jugement d'expropria...

Cote : 1 Edepot 16

Période : 1868 - 1914

Fonds : 1Edepot - Archives communales déposées d'Abelcourt

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