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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 7 M 747 - 757Période : 1897 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 747Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 748Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 749Période : 1928 - 1941Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 750Période : 1897 - 1935Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 751Période : 1936 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 752Période : 1922 - 1932Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 753Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 754Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 755Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 756Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 757Période : 1936 - 1943Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 8 S 685Période : 1935 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Extension de canalisation électrique chemin de halage. Extension de canalisations électriques boulevard Léon Bourgeois.…
…Canalisation électrique souterraine 5 000 volts boulevard Villebois-Mareuil.…
…Extension de canalisation électrique chemin de la Poterie. Canalisation électrique 5 000 volts boulevard de la Liberté.…
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Cote : 7 S 95Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
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Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
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Cote : 7 S 270 (1)Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
…CANALISATION…
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
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Cote : 7 S 253Période : 1802 - 1949Extrait de la notice :
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
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Cote : 2893 W 54Période : 1979 - 2011Extrait de la notice :
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 2893 W 92Période : 1978 - 2010Extrait de la notice :
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (RM024)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
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Cote : 773 W 88Période : 1963 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
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Cote : 773 W 79Période : 1957 - 1970Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
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Cote : B 821Période : 1767 - 1787Extrait de la notice :
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
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Cote : 2417 W 22Période : 1901 - 1988Fonds : Service des domaines (2417W)Extrait de la notice :
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
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Cote : 1386 W 79Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
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Cote : 1386 W 116Période : 1961 - 1972Extrait de la notice :
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
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Cote : 1386 W 58Période : 1964 - 1987Extrait de la notice :
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
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Cote : 1386 W 67Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
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Cote : 801 W 57Période : 1952 - 1972Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…