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Cote : 1658W46Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Chasse.…
…chasse…
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Cote : 3 Z 11-16Période : 1806 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Chasse…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 2 Z 24Période : 1804 - 1851Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Chasse, port d’armes…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 3 Z 12-13Période : 1903 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Permis de chasse…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 1 Z 35-36Période : 1904 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Police de la chasse…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
…Chasse…
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
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Cote : 139W 4Période : 1963 - 1966Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Chasse et pêche.…
…chasse…
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Cote : 976W 80Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Permis de chasse.…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 1 Z 35Période : 1904 - 1935Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Réglementation du droit de chasse…
…chasse…
…police de la chasse…
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Cote : 2175 W 11-20Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…Associations communales de chasse agréées…
…chasse…
…association de chasse…
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