Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Recherche dans l'intérêt des familles

Source :

data.culture.fr : recherche dans l'intérêt des familles

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Recherches dans l'intérêt des familles, dossiers (successions)

Cote : 26M/30

Période : 1920 - 1931

Fonds : Préfecture - Police administrative
Recherches dans l'intérêt des familles, dossiers de recherche 1835-1910 ; ouverture d'une agence de publicité et de recherches à Bourges en...

Cote : 26M/31

Période : 1816 - 1926

Fonds : Préfecture - Police administrative
Police administrative.

Cote : 31 W 40

Période : 1940 - 1946

Fonds : 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)
Renseignements sur des particuliers, demande : correspondance.

Cote : E DEPOT 310/2 I 1

Période : 1852 - 1869

Fonds : E DEPOT 310 - Archives communales déposées de Viuz-la-Chiésaz (1722-1920)
Communes de Saint-Léger-le-Guérétois, Saint-Vaury, Saint-Sébastien, Saint-Silvain-Montaigut, ...

Cote : 987W 88

Période : 1940 - 1949

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Recherche dans l'intérêt des familles. – Demandes de renseignements (1894-1895, 1926).

Cote : E DEPOT 206/2 I 1

Période : 1894 - 1926

Fonds : E DEPOT 206 - Archives communales déposées d'Orcier (1717-1975)
Gendarmerie : extraditions, surveillance légale, arrestations, objets divers, évasions, délits de contraventions, expulsions, recours en gra...

Cote : 3 Z 129

Période : 1873 - 1895

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Recherche des personnes disparues : demandes de renseignements.

Cote : E DEPOT 45 I 9

Période : 1820 - 1820

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Recherches dans l'intérêt des familles.

Cote : 1 Z 54

Période : 1923 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Dossiers A57000 à 57999

Période : 1949 - 1990

Fonds : Intérieur. Direction générale de la Sûreté nationale. Fichier central : dossiers de police administrative n° A57000 à A60999 (1949-....)