Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forêt communale

Source :

data.culture.fr : forêt communale

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Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

Cote : EDEP/199/N/1

Période : 1839 - 1927

Fonds : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées
Cahier d’aménagement des bois communaux d’Arpenans (1823) ; plan des bois communaux, dressé par le géomètre Beaux (1823) ; concession de pas...

Cote : 29 Edepot 23

Période : 1823 - 1905

Fonds : 29Edepot - Archives communales déposées d'Arpenans
Bois communaux : exploitations de la coupe affouagère d’Arpenans (1806-1930) ; rôles de répartition du taillis de la coupe affouagère (1822-...

Cote : 29 Edepot 24

Période : 1806 - 1930

Fonds : 29Edepot - Archives communales déposées d'Arpenans
Plans géométriques des bois communaux de Genevreuille levés par Garnier et Gruier (1778) ; sur l’un est figuré le village, avec l’église par...

Cote : 262 Edepot 2

Période : 1778 - 1778

Fonds : 262Edepot - Archives communales déposées de Genevreuille
Procédure entre la communauté d’Amblans et les habitants de Genevreuille relative au façonnage et enlèvement de chênes dans un canton de boi...

Cote : 262 Edepot 3

Période : 1781 - 1783

Fonds : 262Edepot - Archives communales déposées de Genevreuille
Biens communaux : achats, ventes, échanges (1897) ; amodiations (1825-1904) ; anticipations (1813).<lb/>Bois : plan du quart en réserve de G...

Cote : 262 Edepot 26

Période : 1806 - 1911

Fonds : 262Edepot - Archives communales déposées de Genevreuille
Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans de prévent...

Cote : 3142 W 1-159

Période : 1836 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
Ramassage commun entre les communautés de Thiéfosse et Zainvillers : procès-verbal.

Cote : Edpt 475 DD7

Période : 1575 - 1575

Fonds : Archives communales de Thiéfosse
Autorisation de martelage : extrait du registre des greffes de la juridiction des Eaux et Forêts.

Cote : Edpt 475 DD8

Période : 1755 - 1755

Fonds : Archives communales de Thiéfosse
Partage du bois et rapailles dans le ban de Vagney : extrait du registre du conseil des finances et commerces.

Cote : Edpt 475 DD9

Période : 1766 - 1766

Fonds : Archives communales de Thiéfosse

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