Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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BEAU ET BERTRAND TAILLET, éclairage chauffage au gaz à Paris, créée en 1899

Cote : 6U 430-32

Période : 1899 - 1899

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
COMPAGNIE DES EAUX DE MAISONS-LAFFITTE, distribution d'eau à Maisons-sur-Seine (Laffitte), créée en 1884

Cote : 6U 451-20

Période : 1884 - 1929

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
COMPAGNIE DES EAUX DE MAULE, distribution d'eau à Maule, créée en 1866

Cote : 6U 451-21

Période : 1866 - 1866

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CONSTRUCTIONS D'USINES D'EXPLOITATION DE CONCESSIONS D'ECLAIRAGE CHAUFFAGE, éclairage chauffage au gaz à ...

Cote : 6U 454-1

Période : 1912 - 1912

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ECLAIRAGE DE POISSY (ANCIENNEMENT FOUCARD et Cie), éclairage à Poissy, créée en 1913

Cote : 6U 471-1

Période : 1913 - 1923

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Fixation de tracés ; réfection de routes ; projet de pont sur la Laïta.

Cote : 57

Période : 1949 - 1955

Fonds : 25 W - Fonds de la Préfecture, aménagement rural
Chauffage

Cote : E DEPOT 605/132

Période : 1975 - 1977

Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
Chaufferie du stade et du centre nautique. – Contrat d'assistance technique : ordre de travail, extrait du registre des délibérations, contr...

Cote : E DEPOT 605/132

Période : 1975 - 1977

Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
Reconnaissance et fixation de tracés de chemins ruraux : plans.

Cote : 282

Période : 1946 - 1953

Fonds : 25 W - Fonds de la Préfecture, aménagement rural
Alimentation en eau potable des communes de Combrit ; l'Île-Tudy ; Plonéour-Lanvern ; Plobannalec ; Loctudy ; Saint-Guénolé ; Penmarch ; Le ...

Cote : 384

Période : 1947 - 1955

Fonds : 25 W - Fonds de la Préfecture, aménagement rural

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