Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Sous-série 3 O - Eau, assainissement, électricité, gaz, téléphone

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Fontaine

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 1

Période : 1881 - 1915

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Électrification rurale

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 2

Période : 1923 - 1939

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Sous-série 3 O - Eau, assainissement, électricité, gaz, téléphone

Fonds : Commune de Suzette
Acquisition des droits d'eau d'une source

Cote : E-dépôt Suzette 3 O 1

Période : 1859 - 1859

Fonds : Commune de Suzette
Adduction d'eau potable

Cote : E-dépôt Suzette 3 O 2

Période : 1932 - 1939

Fonds : Commune de Suzette
Électrification des campagnes

Cote : E-dépôt Suzette 3 O 3

Période : 1928 - 1938

Fonds : Commune de Suzette
Sous-série 3 O - Eau, assainissement, électricité, gaz, téléphone

Période : 1811 - 1983

Fonds : Commune de Grambois
Eau

Période : 1811 - 1982

Fonds : Commune de Grambois
Sources, fontaines et lavoir

Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1

Période : 1811 - 1899

Fonds : Commune de Grambois

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