Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Distribution d'eau, gaz, électricité

Cote : 5 K 136-141

Période : 1875 - 1926

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Distribution d'eau, gaz, électricité, Palaiseau à Triel

Cote : 5 K 137

Période : 1875 - 1915

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Demandes en relèvement du prix du gaz, par communes

Cote : 5 K 139-141

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Distribution de gaz ou électricité, Argenteuil à Neauphle-le-Château

Cote : 5 K 136

Période : 1883 - 1924

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Demande en relèvement du prix du gaz, communes de Palaiseau à Villepinte

Cote : 5 K 141

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Aiserey : syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement, assainissement, travaux de construction d'égout (1986-1991) sur communes du s...

Cote : 1806 W 132

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Baigneux-les-Juifs : AEP, travaux de desserte de la ferme des Ecarts (1990-1992). Barges : syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'ass...

Cote : 1806 W 133

Période : 1971 - 1992

Fonds : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Cérilly : syndicat de Vix et Etrochey, AEP, travaux de renforcement du réseau de la route départementale D965 (1991-1992). Chaignay : syndic...

Cote : 1806 W 134

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Corpeau : SIVOM de Nolay, assainissement, travaux de construction d'une lagune naturelle (1984-1989). Coulmier-le-Sec : SIVOM de Châtillon-s...

Cote : 1806 W 135

Période : 1984 - 1993

Fonds : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Fleurey-sur-Ouche : assainissement, travaux d'évacuation et de traitement des eaux usées (1989). Fontaine-Française : assainissement, travau...

Cote : 1806 W 136

Période : 1983 - 1992

Fonds : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

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