Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Eau potable. - Desserte Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier ACM de la rue Montels-l'Eglise, extension du réseau 05...

Cote : 638W11

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier ACM Les Gémeaux de l'avenue de l'Europe - rue de l'Ag...

Cote : 638W12

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier ACM Les Gêmeaux de l'avenue de l'Europe - rue de l'Ag...

Cote : 638W13

Période : 2005 - 2006

Fonds : 638W
Eau potable. - Rue Raimon-de-Trencavel, extension du réseau : dossier de consultation des entreprises comprenant acte d'engagement, cahier d...

Cote : 638W18

Période : 2005 - 2006

Fonds : 638W
Eau potable. - Chemin de Poutingon et allée des Oliviers, extension du réseau : dossier de consultation des entreprises comprenant acte d'en...

Cote : 638W20

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Fontaines. - Fontaine de l'Esplanade-de-Celleneuve, construction : dossier des ouvrages exécutés, dossier de préparation, plans, schéma élec...

Cote : 638W22

Période : 2005 - 2007

Fonds : 638W
Fontainerie. - Place Godechot, réaménagement d'une fontaine : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement de consultation, ...

Cote : 638W23

Période : 2002 - 2007

Fonds : 638W
Fontainerie. - Place Godechot, réaménagement d'une fontaine : dossier de consultation des entreprises comprenant acte d'engagement, règlemen...

Cote : 638W24

Période : 2007 - 2007

Fonds : 638W
Fontaines. - Fontaine de la place des Patriotes, aménagement, refection et création : avant-projet, projet, dossier de consultation des entr...

Cote : 638W25

Période : 2005 - 2007

Fonds : 638W
Fontainerie. - Fontaine du parc Emmanuel-Roblès, réaménagement : dossier de consultation des entreprises comprenant rapport, avis d'appel pu...

Cote : 638W26

Période : 2004 - 2004

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte Office Public d'Aménagement et de Construction ACM Les Gêmeaux de l'avenue de l'Europe - avenue de Gimel, extension ...

Cote : 638W27

Période : 2002 - 2008

Fonds : 638W
Eau potable et adduction des eaux de la source du Lez. - Desserte ACM Les Gêmeaux de l'avenue de l'Europe - avenue de Gimel, extension du ré...

Cote : 638W28

Période : 2007 - 2007

Fonds : 638W
Fontaines. - ZAC Port-Marianne - Richter, place de la Révolution-Française, aménagement et prolongement de la rue des Etats-Généraux : dossi...

Cote : 638W30

Période : 2007 - 2007

Fonds : 638W
Fontaines. - ZAC Port-Marianne, place de la Révolution-Française à Richter, réalisation d'une fontaine : dossier des ouvrages exécutés avec ...

Cote : 638W31

Période : 2006 - 2007

Fonds : 638W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2005. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W32

Période : 2005 - 2006

Fonds : 638W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2006. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W33

Période : 2006 - 2007

Fonds : 638W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2007. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W34

Période : 2007 - 2008

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2002-2003, travaux de supression et de renouvellement des branchements, 2ème tranche : dossier jus...

Cote : 638W35

Période : 2002 - 2004

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2004, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 2ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W36

Période : 2004 - 2004

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2005, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 3ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W37

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2006, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 4ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W38

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés. - Le Lantissargues, reconnaissance géotechnique, consultation des entreprises : acte d'engagement, cahier des clauses administrativ...

Cote : 638W67

Période : 2003 - 2005

Fonds : 638W
Marchés. - Médiathèque William-Shakespeare, rue des Araucarias, extension du réseau d'eau potable, consultation des entreprises : acte d'eng...

Cote : 638W68

Période : 2004 - 2004

Fonds : 638W
Traité entre la ville de Montpellier et la compagnie générale des eaux. - Service de distribution publique d'eau potable et service d'assain...

Cote : 638W92

Période : 1997 - 1997

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2003, travaux de suppréssion et de renouvellement des branchements, tranches 1 et 2 : décompte gén...

Cote : 638W94

Période : 2002 - 2003

Fonds : 638W
Eau potable. - Rue Montels-l'Eglise, extension du réseau, marché 05-EAUX-01 : enveloppes des offres non retenues avec dossier de consultatio...

Cote : 638W95

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Rue Montels-l'Eglise, extension du réseau, marché 05-EAUX-01 : enveloppes des offres non retenues avec dossier de consultatio...

Cote : 638W96

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte ACM Les Gémeaux de l'avenue de l'Europe - rue de l'Agathois, extension du réseau,1ère tranche, marché n° 5AFC 3001 :...

Cote : 638W97

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte ACM Les Gémeaux de l'avenue de l'Europe - rue de l'Agathois, extension du réseau, 1ère tranche, marché n° 5AFC 3001 ...

Cote : 638W98

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Desserte ACM Les Gémeaux de l'avenue de l'Europe - rue de l'Agathois, extension du réseau, 1ère tranche, marché n° 5AFC 3001 ...

Cote : 638W99

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable et eaux pluviales. - Rue Champollion, extension des réseaux, marché n° 6AGY055 : enveloppes des offres non retenues avec DCE des...

Cote : 638W102

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Eau potable et eaux pluviales. - Rue Champollion, extension des réseaux, marché n° 6AGY055 : enveloppes des offres non retenues avec DCE des...

Cote : 638W103

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée eau potable. - Rue Raimon-de-Trencavel, extension du réseau, marché n° 09-EAUX-06 : enveloppes des offres non re...

Cote : 638W104

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée eau potable. - Rue Raimon-de-Trencavel, extension du réseau, marché n° 09-EAUX-06 : enveloppes des offres non re...

Cote : 638W105

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée eau potable. - Allée des Oliviers et chemin de Poutingon, extension du réseau, marché n° 05-EAUX-06 : enveloppes...

Cote : 638W106

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée eau potable. - Allée des Oliviers et chemin de Poutingon, extension du réseau, marché n° 05-EAUX-06 : enveloppes...

Cote : 638W107

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée eau potable. - Allée des Oliviers et chemin de Poutingon, extension du réseau, marché n° 05-EAUX-06 : enveloppe ...

Cote : 638W108

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Eeau potable. - Desserte Les Gémeaux de l'avenue de l'Europe - avenue de Gimel, extension du réseau, 2ème tranche, marché n° 7AIH 3001 : env...

Cote : 638W109

Période : 2007 - 2007

Fonds : 638W
Alimentation en eau potable du canton de Saint Julien

Cote : E DEPOT 604/ 145-181

Période : 1969 - 1994

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Projet

Cote : E DEPOT 604/ 145-146

Période : 1969 - 1972

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Avant-projet : rapport justificatif, correspondance, annexe technique, plan, mémoire explicatif et justificatif complémentaire, détail estim...

Cote : E DEPOT 604/ 145

Période : 1969 - 1970

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Modification du projet : correspondance, annexe technique, notes, rapport justificatif, programme et tableau de répartition des travaux, étu...

Cote : E DEPOT 604/ 146

Période : 1972 - 1972

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Tranche de dépannage : étape de dépannage pour la région Collonges-Archamps

Cote : E DEPOT 604/ 147-148

Période : 1970 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Projet. – Documents généraux : plan, mémoire explicatif, rapports géologiques et bulletins d'analyses, état parcellaire (1970-1972). Lot 1, ...

Cote : E DEPOT 604/ 147

Période : 1970 - 1972

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Marché public de travaux : convention passée entre Monsieur Bernard Evreux, ingénieur-conseil, et la commune de Collonges-sous-Salève, avena...

Cote : E DEPOT 604/ 148

Période : 1973 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
1ère tranche de travaux

Cote : E DEPOT 604/ 149-154

Période : 1972 - 1988

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Forages à Crâche

Cote : E DEPOT 604/ 149

Période : 1973 - 1988

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Réalisation. – Marché public de travaux avec l'entreprise Société rhénane de forage "Est-eaux" : soumission, bordereau des prix complémentai...

Cote : E DEPOT 604/ 149

Période : 1973 - 1988

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Travaux d'alimentation en eau potable sur les secteurs autre que Collonges, Archamps et Bossey

Cote : E DEPOT 604/ 150-154

Période : 1972 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Étude. – Marché : délibération du comité syndical, convention du 13 juin 1973 (1972-1973). Dossier technique : délibération du comité syndic...

Cote : E DEPOT 604/ 150

Période : 1972 - 1973

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

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