Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Mélanges, affaires diverses : dossiers par communes

Cote : 12 O 1-691

Période : 1551 - 2000

Fonds : Administration communale
Bergerac

Cote : 12 O 38-56

Période : 1551 - 1971

Fonds : Administration communale
Personnel (1824-1939). Affaires de police : arrêtés du maire, fête du 14 juillet (an IX), mariage Veraniol (1551), pillage de La ferme des J...

Cote : 12 O 38

Période : 1551 - 1939

Fonds : Administration communale
Travaux publics

Cote : 1 O 11

Période : 1666 - 1950

Fonds : Commune de Moncrabeau
Éclairage public

Cote : 1 O 11

Période : 1666 - 1950

Fonds : Commune de Moncrabeau
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1687-1785. Actes de l'administration départementale, s.d. Administration générale de la c...

Cote : ED 224 1 - 377

Période : 1687 - 1960

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
« Carte particulière du Canal de la Rivière d'Eure depuis Pontgouin, jusques à Versailles... », par Hubert Jaillot (vers 1695).

Cote : 7 Fi 17

Période : 1695 - 1695

Fonds : 7 Fi : collection Jusselin
Vitrac

Cote : 12 O 687

Période : 1719 - 1966

Fonds : Administration communale
Réseaux de distribution et d'assainissement

Période : 1720 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Adduction d'eau

Période : 1720 - 1860

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Canaux

Période : 1720 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Canal de la place d'Armes.

Cote : O 1/2-5

Période : 1720 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Études pour l'approvisionnement en eau de Bordeaux ; origine des recherches, 1737 ; nivellement général des sources, jaugeage de l'eau du Pe...

Cote : 5 J 34

Période : 1737 - 1836

Fonds : Durand
Travaux publics

Cote : 1 O 9

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Éclairage des voies publiques

Cote : 1 O 9

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993
Travaux publics

Cote : 1 O 5-6

Période : 1789 - 1974

Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-Lerm
Adduction d'eau

Cote : 1 O 5

Période : 1789 - 1974

Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-Lerm
Distribution d'énergie électrique

Cote : 1 O 6

Période : 1789 - 1974

Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-Lerm
Série O

Période : 1790 - 1986
Cadouin

Cote : 12 O 94

Période : 1790 - 1940

Fonds : Administration communale
Travaux publics

Cote : 1 O 10

Période : 1791 - 1941

Fonds : Commune de Monsempron-Libos
Éclairage électrique et adduction d'eau

Cote : 1 O 10

Période : 1791 - 1941

Fonds : Commune de Monsempron-Libos
Administration générale de la commune, an II-1964. Etat civil, 1793-1842. Population, économie sociale, statistique, 1846-1969. Contribution...

Cote : ED 204 1 - 239

Période : 1793 - 1977

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Réglementation, travaux hydrauliques, concession par la société du système hydraulique : instructions, correspondance, extraits de délibérat...

Cote : 1 O 12

Période : 1794 - 1912

Fonds : Archives communales de Laroque-Timbaut