Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes

Cote : 7 S 270 (1)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S
Energie. - " 1946-2006, 60 ans de nationalisation de l'électricité et du gaz " par Jean-Claude Brevet, sociétés électriques, production hydr...

Cote : J 1529

Période : 1922 - 1995

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Ouvrage d'art. - Barrage du pont du roi à Epinac-les-Mines, dossier de concours : devis-programme, cahier des prescriptions particulières, d...

Cote : 1289 W 9

Période : 1956 - 1956

Fonds : Direction départementale de l'équipement (1289W)
Equipement.- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.

Cote : J 1200

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Transports en commun, chemins de fer, passages à niveau, installations de signaux d'arrêt routier, de signalisation automatique lumineuse, s...

Cote : 2245 W 16

Période : 1941 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)
Saint-Firmin, rivière du Mesvrin et VC 2, construction d'un barrage. Syndicat intercommunal du bassin minier, alimentation en eau potable de...

Cote : 2245 W 18

Période : 1947 - 1967

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)
Transport de gaz et produits chimiques.

Cote : 7822 W 11 - 12

Période : 1964 - 1973

Fonds : Préfecture : comptabilité, finances, administration départementale (7822 W)
Canalisations de transport de gaz, ouvrages déclarés d'utilité publique, conventions de servitudes conclues entre Gaz de France et des propr...

Cote : 7822 W 11

Période : 1972 - 1973

Fonds : Préfecture : comptabilité, finances, administration départementale (7822 W)
Pipe-line sud-européen, expansion : conventions de servitudes de passage sur les communes de Champagnat, Cuiseaux, Joudes (1972). Pipe-line ...

Cote : 7822 W 12

Période : 1956 - 1972

Fonds : Préfecture : comptabilité, finances, administration départementale (7822 W)
Electricité de France.- Lignes électriques, exploitation.

Cote : 7822 W 13 - 17

Période : 1959 - 1976

Fonds : Préfecture : comptabilité, finances, administration départementale (7822 W)

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