Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dépôt d'hydrocarbures

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Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...

Cote : 19940309/1-19940309/16

Période : 1958 - 1990
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1936-...

Cote : 19980124/1-19980124/17

Période : 1936 - 1985
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux ; Service central exploitation (1925-1972)

Cote : 19780055/1-19780055/25

Période : 1925 - 1972
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...

Cote : 20000136/1-20000136/47

Période : 1896 - 1999
Généralités sur la sécurité des installations pétrolières

Cote : 19940309/1-19940309/2

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
Sans titre

Cote : 19940309/1

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Evolution de la réglementation sur les stockages souterrains d'hydrocarbures. Relations avec les autres ministères concernés, saisine du C...

Cote : dossier : 1

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Sécurité des stockages souterrains. Evolution de la réglementation, création de la Commission de sécurité des installations pétrolières (C...

Cote : dossier : 2

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...
- Sécurité des stockages souterrains réfrigérés : correspondance avec le ministère de l'Environnement ; rapports d'études. 1978-1983.

Cote : dossier : 3

Période : 1958 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...

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