Réglementation

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Abrogation [3]

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  • Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation

  • Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation

  • Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1042W1-6
    Période : 1979 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

  • Cote : 1083W
    Période : 1971 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

  • Cote : 1291W1-49
    Période : 1988 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1291W1-49
    Période : 1988 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1377W1-117
    Période : 1987 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1482W
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1473W1-29
    Période : 1974 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1421W1-89
    Période : 1982 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1505W1-28
    Période : 1993 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1505W1-28
    Période : 1993 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1421W1-89
    Période : 1982 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1473W1-29
    Période : 1974 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1482W
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1377W1-117
    Période : 1987 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1178W1
    Période : 1971 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • Cote : 1178W1
    Période : 1971 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…

  • Cote : 376W1-94
    Période : 1940 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers civils de ces années ont été éliminés en 2017 conformément à la règlementation.…

  • Cote : 1992 8 1 à 290
    Période : 1930 - 1993
    Extrait de la notice :

    …pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation

  • Cote : 1988 6 1 à 786
    Période : 1910 - 1987
    Extrait de la notice :

    …travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation

  • Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2
    Période : 1838 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…

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