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Cote : 1909W1-76Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…
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Cote : 1909W1-76Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…
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Cote : 1590W1-53Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1590W1-53Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1042W1-6Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
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Cote : 1083WPériode : 1971 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
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Cote : 1291W1-49Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1291W1-49Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1377W1-117Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1482WPériode : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1473W1-29Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1421W1-89Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1505W1-28Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1505W1-28Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1421W1-89Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1473W1-29Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1482WPériode : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1377W1-117Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1178W1Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
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Cote : 1178W1Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…
…Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau…
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Cote : 376W1-94Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Les dossiers civils de ces années ont été éliminés en 2017 conformément à la règlementation.…
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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…