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Cote : 1159W/41-88Période : 1881 - 1982Extrait de la notice :
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…
…SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation…
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Cote : 1393W/1-137Période : 1864 - 1999Extrait de la notice :
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
…l'environnement (ICPE), (1940-1999) ; 50-52 réserves sites géologiques (1978-1989) ; 60-64, 103 réglementation…
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
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Cote : 3249W/1-1345Période : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION…
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Cote : 1046W/1-16Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance diverses sur les nomades, les forains, les agents immobiliers, les marchands…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur)…
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Cote : 918W/1-2Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur)…
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Cote : 899W/1-32Période : 1935 - 1972Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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896W Dommages de guerre, construction provisoires : dossier de gestion et correspondance (1945-1966)Cote : 896W/1-3Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 893W/1-2Période : 1942 - 1964Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 841W/1-22;841W/23/1-23/2;841W/24-30;841W/31/1-31/3;841W/32/1-32/2;841W/33-40;841W/41/1-41/2;841W/42/1-42/2;841W/43-49Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 790W/1-1Période : 1944 - 1966Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 892W/1-128Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 888W/1-80Période : 1946 - 1969Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 826W/1-3Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 900W/1-7Période : 1922 - 1969Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 886W/1-116Période : 1944 - 1965Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 1050W/1-56Période : 1956 - 1980Extrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur)…
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Cote : 889W/1-19Période : 1948 - 1963Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 887W/1-5Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 840W/1-4Période : 1940 - 1968Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 890W/1-23Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…ETAT / MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION / CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
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Cote : 2552W/1-5Période : 1979 - 1993Extrait de la notice :
…-1992) ; Registre de prélèvements à échantillon unique (1979-1993) ; Registre de rappel de la réglementation…
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Cote : 891W/1-13Période : 1947 - 1963Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 1925W/1-27Période : 1997 - 2005Extrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service versant)…
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Cote : 834W/1-12Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE…
…CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)…
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Cote : 2749W/1/1-2749W/11/2Période : 1962 - 2008Extrait de la notice :
…Documentation et règlementation.…
…Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.…