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Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87Période : 1788 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
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Cote : 4 K 1-198Période : 1857 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 2 K 1/1-659 ; 2 K 2/1-186 ; 2 K 3/1-108 ; 2 K 4/1-176 ; 2 K 5/1-10Période : 1876 - 1958Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1 N 1-182Période : 1834 - 1946Extrait de la notice :
…collection des procès-verbaux imprimés, dépassant la limite chronologique de 1946/1947 fixée par la réglementation…
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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…départementales, précise que les centres et bureaux du service national d'outre-mer font « l'objet d'une réglementation…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…