Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 41 ETP 261/8906Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des grains (1er octobre 1771).…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation de la fabrication des farines, fraudes, etc....…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation. Réclamations, etc…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Règlementation et attributions.…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Equipages, affrètements, droit maritime, règlementation.…
-
Cote : 41 ETP 79/1453Extrait de la notice :
…Claëssen du 6 avril 1743 : réglementation du commerce avec les colonies.…
-
Cote : 41 ETP 285/9604Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires : correspondance (1 mars 1779…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Réglementation de la traite des noirs en Afrique. Lieux où elle était pratiquée.…
-
Cote : 41 ETP 261/8923Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Envoi d'un projet de réglementation de la fabrication des étoffes et demande d'avis à ce sujet (28 février…
-
Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Règlementation. Attributions de locaux, mobilier, élections, huissiers, etc....…
Pagination