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Période : 1846 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
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Période : 1884 - 1922Extrait de la notice :
…Réglementation des écoles normales (imprimés). | Écoles normales d'institutrices : réglementation | Écoles…
…normales d'instituteurs : réglementation | Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité…
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Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Règlementation des courses et des sociétés des courses.…
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Période : 1849 - 1922Extrait de la notice :
…Législation et règlementation…
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Période : 1812 - 1915Extrait de la notice :
…Instructions et règlementation…
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Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Règlementation, correspondance générale…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1878 à Paris : correspondance, règlementation, affiches.…
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Période : 1878 - 1882Extrait de la notice :
…. - Réglementation, situation de l'enseignement primaire dans le département, projet d'école commune…
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Période : 1804 - 1814Extrait de la notice :
…. - Comptabilité : réglementation, comptes de gestion et états trimestriels des dépenses, pièces justificatives…
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Période : 1855 - 1927Extrait de la notice :
…. - Réglementation et autorisations d'ouverture, 1855-1927.…