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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Cote : 12 LA 344Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Région européenne , réglementation : texte du règlement intérieur validé à la 5e session mondiale de…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 1242WPériode : 1940 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation des centres radioélectriques et des faisceaux hertziens ; sociétés mutualistes…
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Cote : 1324WPériode : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour les associations loi 1901 ; faisceaux hertziens ; manifestations aériennes…
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Cote : 1253WPériode : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation ; barrières de dégel ; voirie rurale ; chemins départementaux ; casernement…
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Cote : 1398WPériode : 1949 - 2000Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation pour ports d'armes, commerce, associations, sociétés de gardiennage, colombophilie…