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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole :…
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Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation…
…se tranforme : la vlorisation des déchets organiques Un siècle et demi d'implantations et de réglementation…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Période : 1886 - 1958Extrait du PDF d'origine
…fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
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Période : 1608 - 1790Extrait du PDF d'origine
…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles…
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Période : 1492 - 1790Extrait du PDF d'origine
…bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…