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Cote : AAS/A/1Extrait de la notice :
…Statuts et réglementation générale…
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Cote : AAS/A/1/1Extrait de la notice :
…Réglementation générale et circulaires…
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Cote : FCA-1-38Période : 1924 - 1939Fonds : Conservation d'AngkorExtrait de la notice :
…. - Organisation, réglementation, délimitation, entretien 1924-1939…
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Extrait de la notice :
…Circulaire et arrêté au sujet de la réglementation des examens franco-indigènes en Indochine…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole :…
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Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : AAS/I/5/9Extrait de la notice :
…Réglementation et obligation : correspondance (septembre 1941-novembre 1944).…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
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Cote : AAS/I/4/4/1Extrait de la notice :
…Correspondance (novembre 1937-juillet 1949), réglementation interne (février 1938), arrêtés du Gouverner…