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Période : 1980 - 2004Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
…Bureau de l'organisation scolaire et de la réglementation (direction des écoles)…
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Cote : 20010134/1Période : 1956 - 1986Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 19840571/1-19840571/3Période : 1967 - 1981Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : 19940191/28-19940191/29Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…- Réglementation :…
…réglementation…
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Cote : 19940191/53-19940191/54Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…- Réglementation :…
…réglementation…
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Cote : 20090304/12Période : 1990 - 2004Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : 20090304/90Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : 19970033/21-19970033/22Période : 1957 - 1995Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation à l'espace aérien (1957-1995)Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
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Cote : 19970159/10Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
…réception des étudiants étrangers, document de synthèse concernant les lacunes actuelles de la réglementation…
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Cote : 19770329/11Période : 1961 - 1967Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Taxes locales ; abattoirs (1949-1967)Extrait de la notice :
…Réglementation…
…réglementation…
…du 8 Juillet 1965 sur l'inspection sanitaire, la reconversion de certains établissements, la réglementation…
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