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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Cote : 8 M 71Période : 1861 - 1862Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Cote : 8 M 75Période : 1876 - 1878Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation du ministère de l'Agriculture et du commerce concernant le déroulement…
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Période : 1801 - 1945Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Règlementation…
…départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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