Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
-
Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
-
Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
-
Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
-
Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
-
Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
-
Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
-
Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
-
Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
Pagination