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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés…
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Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin…
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Cote : 2I122-123Période : 1830 - 1879Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires…
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Cote : 3Q12Période : 1799 - 1856Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation…
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Cote : 1P18Période : 1906 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du…
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Cote : 3Q14Période : 1872 - 1885Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 2I33Période : 1912 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…- concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation…
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Cote : 2I68Période : 1928 - 1934Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
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Cote : 3Q8Période : 1799 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres…
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Cote : 2I22Période : 1800 - 1871Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs :…
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Cote : 2I113Période : 1927 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - recensement de la population étrangère habitant à Roubaix, réglementation des travailleurs étrangers…
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Cote : 5I3Période : 1901 - 1911Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès…