Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contributions indirectes

Source :

data.culture.fr : contributions indirectes

Voir aussi :

Impôt indirect [9]

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Suppression des aides de la ville et du comté d'Auxerre.

Cote : CC 25

Période : 1723 - 1788

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Domaine public, concessions, relevés fournis par les contributions indirectes : correspondance, rapports, relevés.

Cote : 3 S 10014

Période : 1891 - 1901

Fonds : Navigation intérieure
Permission accordée par l'intendant de Bourgogne au maire et aux échevins d'intervenir aux côtés d'Edme Regnaudin, vigneron de Vaux, contre ...

Cote : Feudiste 189 n° 3

Période : 1758 - 1758

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Possessions de Monseigneur l'Archevêque de Bordeaux.

Cote : 2 Fi 1519-3

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Contributions indirectes : déclaration de reprise de patente de vins et spiritueux à emporter (17 juillet 1945).

Cote : 333 J 6

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds de la société Yves Roudier
Allinges, Armoy, Lyaud, Reyvroz, Vailly, Lullin, Bellevaux, Féternes, La Forclaz, La Vernaz, La Baume, Le Biot, Seytroux, Saint-Jean-d'Aulps...

Cote : 2255 W 33

Période : 1949 - 1954

Fonds : 2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)
Allinges, Armoy, Lyaud, Reyvroz, Vailly, Lullin, Bellevaux, La Forclaz, La Vernaz, La Baume, Le Biot

Cote : 2255 W 35

Période : 1954 - 1960

Fonds : 2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)
Allinges, Armoy, Lyaud, Reyvroz, Vailly, Lullin, Bellevaux, La Forclaz, La Vernaz, La Baume, Le Biot

Cote : 2255 W 40

Période : 1960 - 1965

Fonds : 2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)
Armoy, Bellevaux, Lullin, Lyaud

Cote : 2255 W 49

Période : 1965 - 1981

Fonds : 2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)
Armoy, Bellevaux, Lullin, Lyaud

Cote : 2255 W 60

Période : 1978 - 1987

Fonds : 2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)