Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Délibérations du Conseil de la Division de Nice convoqué en session extraordinaire par décret royal du 18 mai 1850, accompagnées du rapport ...

Cote : O 3/30

Période : 1850 - 1850

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Percement du col de Tende.

Cote : O 3/31-1

Période : 1848 - 1848

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation

Cote : 1086 W 1-153

Période : 1982 - 2009
GLOMOT David

Cote : 104 J 105

Période : 1998 - 1998

Fonds : Collection des thèses et mémoires
Belvu

Cote : 1086 W 95-97

Période : 1986 - 1997

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Dossier initial.

Cote : 1086 W 95

Période : 1987 - 1997

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Dossiers A-J.

Cote : 1086 W 96

Période : 1986 - 1991

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Dossiers L-Q.

Cote : 1086 W 97

Période : 1992 - 1997

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Clos de la Ginestière

Cote : 1086 W 121-123

Période : 2004 - 2007

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Dossier A.

Cote : 1086 W 121

Période : 2003 - 2004

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation

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