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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
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Période : 1948 - 2010Extrait de la notice :
…Actes d'urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1983 - 1995Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Voirie et urbanisme.…
…urbanisme…
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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