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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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Période : 1501 - 1992Fonds : Fonds Christiane Michel : 68 JExtrait de la notice :
…Urbanisme : documentation…
…urbanisme…
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Cote : 1325 W 13-14Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Aménagement rural, urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 8Extrait de la notice :
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
…urbanisme…
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Cote : 1202 W 16Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.…
…urbanisme…
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Cote : 1611 W 35Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…6ème rencontre nationale des Agences d’Urbanisme : « Décentralisation et solidarité territoriale ». 20ème…
…rencontre nationale des Agences d’Urbanisme : « Vivre la ville, les enjeux du renouvellement urbain…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.…
…urbanisme…
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