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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Voirie et urbanisme.…
…urbanisme…
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
…urbanisme…
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Cote : 174 J 183Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Service urbanisme, occupation du domaine public.…
…urbanisme…
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Cote : 1416 W 1-155Période : 1967 - 1994Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dossiers des études économiques et d'urbanisme commercial.…
…urbanisme…
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Cote : 2745 W 1-69Période : 1939 - 2006Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme, dossiers de contentieux des communes : instances et recours (1939-1996).…
…urbanisme…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Cote : 1313 W 1-91Période : 1946 - 1986Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Délibérations des communes et des syndicats, réglementation, urbanisme, immigration, rapatriés (1946-…
…urbanisme…