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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Voirie et urbanisme.…
…urbanisme…
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
…urbanisme…
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Cote : 174 J 183Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Service urbanisme, occupation du domaine public.…
…urbanisme…
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Cote : 1416 W 1-155Période : 1967 - 1994Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dossiers des études économiques et d'urbanisme commercial.…
…urbanisme…
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Cote : 2745 W 1-69Période : 1939 - 2006Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme, dossiers de contentieux des communes : instances et recours (1939-1996).…
…urbanisme…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Cote : 1313 W 1-91Période : 1946 - 1986Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Délibérations des communes et des syndicats, réglementation, urbanisme, immigration, rapatriés (1946-…
…urbanisme…
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Cote : 4 J 3505Période : 1729 - 1851Extrait de la notice :
…. – Urbanisme : actes notariés concernant des maisons de La Rochelle.…
…urbanisme…
…La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune) -- urbanisme…
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Cote : 1790 W 1-7Période : 1982 - 1992Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (C. A. U.…
…E), urbanisme, partition de la Direction départementale de l'Agriculture, fonds de garantie, congrès…
…urbanisme…
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Cote : 4 J 4787Période : 1999 - 2014Extrait de la notice :
…à la politique d'urbanisme à La Rochelle menée par la municipalité.…
…La Rochelle (commune), urbanisme. - Lettre ouverte d'Henri Dumas, demeurant à Sète (Hérault) relative…
…urbanisme…
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Date de modification : 7 août 2024Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Cote : 2521 W 1-40Période : 1983 - 1999Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Permis de construire, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme, associations foncières urbaines…
…urbanisme…
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Date de modification : 29 août 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Ville et métropole de Nantes - Nantes métropole -
Cote : 1546 WPériode : 1863 - 1970Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réseau routier, personnel, marchés des communes, circulation automobile, urbanisme, port Maubert (1863…
…urbanisme…
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Cote : 2364 W 1-49Période : 1959 - 2002Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Registres des dépôts de demandes et déclarations d'urbanisme, gardes particuliers (1959-2002).…
…urbanisme…
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Cote : 1134 W 1Période : 1946 - 1965Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme et de reconstruction de Royan et Saint-Georges-de-Didonne.…
…urbanisme…
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Cote : 1236 W 1-182Période : 1937 - 1986Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Protection civile, personnel, requêtes, affaires financières, urbanisme et habitat, administration communale…
…urbanisme…
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Cote : 4 J 3494Période : 1831 - 1909Extrait de la notice :
…. – Urbanisme : titres de propriété des immeubles sis n° 35 et 46, rue Gambetta, alias rue du Faubourg…
…urbanisme…
…Rochefort (Charente-Maritime, France ; commune) -- urbanisme…
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Cote : 2414 W 1-28Période : 1979 - 2004Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…communal : arrêtés d'alignement et certificats individuels de bornage (1997-2004), certificats d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1107 W 1-659Période : 1945 - 1987Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…et construction (1979-1987), commission départementale d'urbanisme commercial : composition, dossiers…
…correspondance (1985), environnement (1974-1985), publicité (1979-1984), installations classées (1945-1971), urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 2883 W 1-26Période : 1973 - 2000Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Transports collectifs, zones d'activités, ports, défense de côtes, projets d'urbanisme, domaine public…
…urbanisme…
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Cote : 1843 W 1-266Période : 1970 - 1970Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Comptabilité, voirie, marchés des communes, personnel, plans d'alignement, urbanisme, ports maritimes…
…urbanisme…
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Cote : 1903 W 1-113Période : 1946 - 1994Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Dossiers de détention d'armes, subventions Etat, monuments historiques, affaires culturelles, urbanisme…
…urbanisme…