-
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
…urbanisme…
-
Cote : 1541 W 81/14Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…[Inauguration d'une exposition sur l'urbanisme] / [non identifié]. [ca 1985]…
…urbanisme…
-
Cote : 2 O 2444/1Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…
…urbanisme…
-
Date de modification : 21 décembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 2 O 1092Période : 1900 - 1910Extrait de la notice :
…Urbanisme, construction d'une maison près du cimetière : demande d'autorisation (1910).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 535 tandis que celui concernant l'urbanisme…
-
Cote : 2 O 1783Période : 1870 - 1890Extrait de la notice :
…Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande d'autorisation (1870).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 834 tandis que celui concernant l'urbanisme…
-
Cote : 2 O 352Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…Urbanisme, construction sans autorisation : correspondance (1939).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 216 tandis que celui concernant l'urbanisme…
-
Cote : 2 O 1280Période : 1841 - 1920Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation de construire : demande (1920).…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
-
Cote : 2 O 1769Période : 1885 - 1907Extrait de la notice :
…Urbanisme, ouverture de rues sans autorisation : un courrier du préfet (1888) ; dénomination de rues …
…urbanisme…
-
Cote : 214 WPériode : 1942 - 1972Extrait de la notice :
…urbanisme…