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Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…urbanisme…
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Cote : Edpt 378 1T1Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Permis de construire : avis, certificats.…
…urbanisme…
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Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Architecture, urbanisme et aménagement du territoire…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 14 - 71Période : 1960 - 2009Fonds : 7770WExtrait de la notice :
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux.…
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux.…
…urbanisme…
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Cote : 6403 W 1 - 7Période : 1965 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 7035 W 1 - 303Période : 1956 - 2006Extrait de la notice :
…Règles générales d'aménagement et d'urbanisme. - Plans d'occupation des sols, plans d'urbanisme directeur…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…