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Cote : Edpt 534 1D4Période : 1868 - 1943Extrait de la notice :
…Extraits de délibérations, arrêté d'annulation d'une délibération.…
…délibération…
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Cote : Hdpt 9 K1Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
…. - Traitement : extrait de délibération du bureau, décomptes, tableaux.…
…délibération…
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Cote : Hdpt 4 O2Période : 1880 - 1914Extrait de la notice :
…Mobilier de l'hospice : délibération du bureau de l'hospice, inventaires [D1].…
…délibération…
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Cote : Hdpt 14 K1Période : 1791 - 1938Extrait de la notice :
…Médecins-adjoints, proposition : délibération de la commission administrative (1870).…
…Secrétariat des commissions, nomination : délibération de la commission administrative (1938).…
…délibération…
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Cote : Hdpt 28 J2Période : 1894 - 1959Extrait de la notice :
…Hôpital de Raon-l'Étape : projets, délibération de la commission administrative, livret.…
…délibération…
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Cote : Hdpt 19 L13Période : 1794 - 1810Extrait de la notice :
…. - Propriété : pétitions, compte, délibération de l'administration municipale.…
…délibération…
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Cote : 535 W 8/13Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Vote sur l'urgence à délibérer (délibération 2007-25)…
…délibération…
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Cote : 535 W 12/1Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Sommaire et projets de délibération de la séance du 20 décembre 2007…
…délibération…
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Cote : Hdpt 16 K1Période : 1919 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, extrait de délibération de la commission administrative.…
…délibération…
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Cote : 79 J 45Période : 1801 - 1900Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…. - Gestion des biens immobiliers : délibération.…
…délibération…