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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…chambre de justice de Guyenne…
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Cote : 8 J 353Période : 1790 - 1810Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…justice…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
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Cote : 2 U 1-65Période : 1799 - 1812Extrait de la notice :
…Tribunal criminel devenu Cour de justice criminelle…
…justice…
…Cour de justice crimiel (Périgueux)…
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Cote : 11 U 1-12Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
…justice…
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
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